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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
5fd9487b4968062ffdf50e7e
5 mars 2020
5 mars 2020
DE LUCCHI [R] [K] C/ SAS SOGECLAIR AEROSPACE réformation partielle Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03503_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
lui reprochant, alors qu'elle était infirmière à l'hôpital général de Kinshasa, d'avoir facilité l'évasion de deux étudiants qui militaient comme elle au sein du mouvement de Lutte pour le changement (Lucha
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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11 mai 2022
11 mai 2022
de PARIS, toque : G0450 INTIMES Monsieur [S] [G] né le 15 Avril 1977 à [Localité 8] (34) [Adresse 10] [Localité 9] Représenté par Me Agnès LEBATTEUX SIMON et plaidant par Me Mylena LUCCHI
Source officielleCour d'Appel
Maître SCHMITT, ès-qua1itésc/Christian X
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15 juin 2000
15 juin 2000
J... 72800 DISSE SOUS LE LUDE Monsieur Michel GAULTIER L'Aunay K... 72200 LA FLECHE Monsieur Dominique HOUDAYER La Croix L... 72510 SAINT JEAN DE LA MOTTE -2- Monsieur Patrick NOUCHET Le M... 72800 LUCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d6
23 octobre 2007
23 octobre 2007
DURTAL Mademoiselle Brigitte N... ... 72380 STE JAMME SUR SARTHE Madame Chantal O... ... 72200 LA FLECHE Madame Christine P... ... 72200 LA FLECHE Madame Jocelyne Q... ... 72800 LUCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8545c
8 novembre 2000
8 novembre 2000
LE MANS du 23 Mars 1999 ARRÊT DU 08 NOVEMBRE 2000 APPELANT : Monsieur Maurice X... né le 16 Mai 1938 à LUCHE PRINGE (72800) 18, rue de la Digue Appt. 255 31300 TOULOUSE représenté par la SCP CHATTELEYN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX04169_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
l'œdicnème criard que pour les espèces en halte migratoire ou en hivernage telles que le pluvier doré, le vanneau huppé, les cigognes blanches ; - pour de nombreux lieux de vie tels que le hameau de Luché
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5323a81daa831884f3f5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il y a occupé le poste de SFA-bombeur four 1, puis latéraux emballeur four BT, luch-accrocheur four B16, et agent métrologie.
Source officielleCour d'Appel
é l'intégralité de la procédure suiviec/Jacqueline X
6253c89bbd3db21cbdd85c0b
25 septembre 2002
25 septembre 2002
Jacqueline veuve Y..., née le 04 septembre 1931 à BAR LE DUC (55), fille de Robert et de LUCIER Marie-Thérèse, de nationalité française, veuve, retraitée, demeurant 17, rue des Noues Reines - 51420 CERNAY
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu le recours formé par : Maître [T] [C] [Adresse 3] [Localité 4] (Non comparante) Représenté par Me Florence LUCCHI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1052 Demanderesse au recours, contre
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60374e4688a3cb2c4508b1cf
15 avril 2015
15 avril 2015
] comparant en personne, assisté de Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS, T10 INTIMEE SA SAP FRANCE [Adresse 1] [Localité 1] Siret n° 379 821 994 00215 représentée par Me Caroline LUCHE-ROCCHIA
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fde03f9b872bca33ae4b400
6 juillet 2018
6 juillet 2018
Didier Y..., assisté de Me Florence LUCCHI substituant à l'audience Me Gilles OBADIA, Avocats au Barreau de PARIS INTIME et appelant à titre incident : Monsieur Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8909b
9 février 2007
9 février 2007
représenté par Maître Bruno NUT, avoué à la Cour, assisté de Maître Florence LUCCHI, avocat au Barreau de Paris, C1052. Monsieur Pascal A... ...
Source officielleChambre sociale 4-3
663089870316960008413606
29 avril 2024
29 avril 2024
Suite à cet entretien, des recherches de reclassement ont été effectuées au sein de l'ensemble des sociétés du Groupe à savoir : Casino Services, SCP recrutement, AMC, Luché Tradition Volailles, Casino
Source officielle1re chambre civile
627369cda58162057dac661b
3 mai 2022
3 mai 2022
L'un des locaux situés au rez-de-chaussée ainsi qu'une cave étaient donnés en sous-location à Mme [W] [L], qui y exerçait une activité de luthier.
Source officielleCour d'Appel
Maître SCHMITT, ès-qualitésc/Christian X
6253c857bd3db21cbdd84f95
6 mars 2000
6 mars 2000
K... 72200 LA FLECHE Monsieur Dominique HOUDAYER La Croix L... 72510 SAINT JEAN DE LA MOTTE Monsieur Patrick NOUCHET Le M... 72800 LUCHE PRINGE Monsieur Ludovic PELLERIN Les N... 72200 LA FLECHE Monsieur
Source officielleCour d'Appel
Maître SCHMITT, ès-qualitésc/Christian X
6253c857bd3db21cbdd84f96
6 mars 2000
6 mars 2000
Le U... 72800 LUCHE PRINGE Monsieur Ludovic V...
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162fa89687317f24325aeca
21 février 2012
21 février 2012
PARIS, toque : D1220 INTIMEE SOCIETE TRANSPORTS [U] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Thomas SARRAU COUDERC, avocat au barreau de PARIS, toque : R 234 substitué par Me Caroline LUCHE-ROCCHIA
Source officielle4eme Chambre Section 2
67ef68c06b85edc07d345494
3 avril 2025
3 avril 2025
DE LUCCHI S.A.S.U.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02255_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
contrat, ou encore l'information de l'assuré sur la fiscalité de l'assurance-vie ; Par un mémoire en défense enregistré le 12 septembre 2024, la société SOGECAP, représentée par le cabinet Boissery-di Luccui-Verkeyn
Source officiellePage 3 sur 4