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80 résultats pour « Marine VIGNON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

68e899f760ca52a2831c0270

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SAS GRENKE LOCATION , demeurant [Adresse 1] représentée par Me François xavier GOMBERT de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marina LAURE

Source officielle

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CA

Chambre sociale

67ef6e1847c7caf29d4c4f07

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marianne PLENACOSTE, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Mme Sophie MAILLANT, Greffier, a tenu seule l'audience

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6364ba19e405357f749ea474

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

N° RG 19/07128 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEGIM Syndicat des copropriétaires CAMPO QUADRO C/ [M] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marina

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f750c36527a11effc4b787

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

épouse [E] C/ [L] [P] [J] [X] - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état, Assistée de Sébastien VIGNASSE

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

69fc2a2acdc6046d47e2fed8

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Or comme nous vous l'avons confirmé lors de l'entrevue, sur la vidéo, vous ne ressortez pas avec le plateau de soins, mais bien les mains vides et juste votre main gauche qui glisse des éléments dans la

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62e37914f18708e2e904b028

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

contrôle prudentiel et de résolution du 16 septembre 2016 portant transfert de portefeuille de contrats [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Roch-Vincent CARAIL de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON

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CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85ce8

Appel

14 janvier 2002

14 janvier 2002

DETROYAT, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Odile FALLETTI-HAENEL, Président, Madame Claude-Françoise KUENY, Conseiller, Monsieur Jean-Pierre VIGNAL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63d22a849b3c8605deec1f87

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

PARIS RG n° 16/10588 APPELANTE SCI [K] immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 500 876 545 [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me David BOUSSEAU, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd86199

Appel

6 mai 2002

6 mai 2002

substitué par Me TERRASSE, avocat COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Odile FALLETTI-HAENEL, Président, Madame Claude-Françoise KUENY, Conseiller, Monsieur Jean-Pierre VIGNAL

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CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b997

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

/ 2007 à la requête de la Société UMS GENERALI MARINE SPA, assignée le 13 / 04 / 2007 à la requête de la SARL MENTON CONCEPT, assignée le 02 / 04 / 2007 à la requête de UMS GENERALI MARINE SPA, demeurant

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CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 29 mai 2008c/Monsieur Z

6253cb3ebd3db21cbdd8d2b4

Appel

27 février 2009

27 février 2009

Z...Maria C...

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CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9310c

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

Maria Augusta Né : le 17 avril 1969 à VAL DE SENHORA DA POVOA (PORTUGAL) Domicile déclaré : ...

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CA

Chambre Premier Président

68ef2a7f1643bddf8ff84e23

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

ORDONNANCE N° du 10/10/2025 DOSSIER N° RG 25/00112 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FWDU Monsieur [H] [X] C/ EPSM DE [7] Monsieur MONSIEUR LE PREFET DE LA MARNE

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03634_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

La stabilité et la sécurité du ponton est assurée par deux câbles sous-marin amarrés à des lests de 60 kg hors poids d’eau.

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CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c34b

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

LA HAVANE représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Randy Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : E766 Monsieur Patrick Z... ... 31260 MANE représenté par

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-N6D2 S.C. IR INVESTMENTc/S.E

69f04537cdc6046d47cd03cc

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

des sociétés BMF Brindos Anglet, Château de Théoule, C les Vignes et le Magellan ; - dit que la nullité de ces saisies doit entraîner l'anéantissement de leurs effets pour le futur ; - condamné la

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CA

Chambre 3-4

6973b117cdc6046d4772d7de

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

SCI DE L'AVENIR Copie exécutoire délivrée le : 22 janvier 2026 à : Me Philippe-laurent SIDER Me Marianne DESBIENS Décision déférée à la Cour :

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CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c89e

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

EVEN-22620 PLOUBAZLANEC représenté par Me Jean-Yves CARETO, avoué à la Cour assisté de Me Serge GUY-VIENOT, avocat au barreau de PARIS, plaidant pour la SCP toque : P 275 - SA BUREAU VERITAS ayant

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CA

1ère Chambre

68008c86ecbbb650faffb063

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

cette qualité audit siège [Adresse 10] Résidence [5] [Localité 3] Représentée par Maître Christophe DUALE de la SELARL DUALE LIGNEY BOURDALLE, avocat au barreau de PAU et assistée de Maître Anne MARIN

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CA

1ère Chambre A

60327bf94a3c7fb00e7b34a6

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Me DI MARINO, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE,est entendu dans sa plaidoirie dans les intérêts de Monsieur [Z] [Z] [M].

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