Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87ba7
10 novembre 2005
10 novembre 2005
CHAUDET, avoués assisté de Me Lo'c MATHOREL, avocat INTIMÉS : S.A.
Source officielleChambre Sociale
6033a2b4739c8c5724648c77
5 mai 2017
5 mai 2017
Il m'a apporté une copie du courrier du directeur Macherel pour sa sanction et m'a donné un document à remplir pour témoigner.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e2c
29 janvier 2016
29 janvier 2016
.-94130 NOGENT SUR MARNE Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée sur l'audience par Me Jean-claude MATHONNET, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c256840bfda47c90075fa8
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Le fonds a été racheté par la société Martorell, puis par la société Carne (ci-après, la société), à laquelle le contrat de travail a été transféré le 2 janvier 2015. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA05037_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
C et la société " Auto-école Jouffroy d'Abbans ", représentés par la SCP Sevaux et Mathonnet, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il rejette leur demande d'indemnisation ; 2°
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01973_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Ho Si Fat, président assesseur, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Mathonnet, représentant l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00578_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Matorell et Mme B..., un « délaissé de voirie » de 232 m2, devenu la parcelle YZ 160, qui correspond à l’extrémité de la voie communale n° 419, autrement dénommée chemin Angela Duval, et se trouve enclavée
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6034227c84c8cb111a763e6c
1 février 2017
1 février 2017
] [Y]-[Q] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 2] (92) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 assisté de Me Dominique MATHONNET
Source officielle3e chambre
603740860cf4871ef6400633
7 mai 2015
7 mai 2015
nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Pierre GUTTIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 13000340 Représentant : Me Jean-Claude MATHONNET
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA01186_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
D’autre part, en se bornant à opposer que la soulte avait pour objet de compenser la perte de dividendes futurs en raison du besoin de liquidités de la société Mataurel, constituée par la société Aurélien
Source officielle8ème Ch Prud'homale
697afc29cdc6046d4710485e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
* APPELANTE : La S.A.S. [17] prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 19] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Charles MORICEAU de la SELARL MAJORELLE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68676a34ae73470041cef8df
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[W] [T] en réparation de son préjudice matérel lié à la réfection du seuil du portail, et en réparation de son préjudice de jouissance, Confirme le jugement entrepris en toutes ses dispositions,
Source officielleChambre Prud'homale
6868b52a9508abe8512046f4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIADE ELECTRONIQUE [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Emmanuelle SAPENE de la SELAS PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 210174, substitué par Me MAJOREL, avocat
Source officielleChambre Prud'homale
6868b52a9508abe8512046f6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Emmanuelle SAPENE de la SELAS PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 210173, substitué par Me MAJOREL, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60331ba9a6a7178d5c2ef164
27 septembre 2017
27 septembre 2017
audit siège, Chez Monsieur [U] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat postulant au barreau de PARIS, toque : B0515 Ayant pour avocat plaidant, Me Jean-Claude MATHONNET
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01599_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
A, représentés par la SCP Sevaux et Mathonnet, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de faire droit à leur demande présentée devant le tribunal administratif de Paris ; 3°) de mettre
Source officielleChambre Sociale
66ff85e4a4ff9ec259c09a34
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Laboratoire Coeur de France [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Anne LAURENT-FLEURAT de la SELARL AUVERJURIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Jean-Charles MORICEAU de la SELARL MAJORELLE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66863cffb1dbbe3bae6002de
3 juillet 2024
3 juillet 2024
INTIMÉE : Société POGOTANGO [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Olivier MOTTE de la SELARL MAJORELLE
Source officielle2ème CH - Section 1
68f864fe5d3e42c22e13ba3f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
de PAU INTIMES : Monsieur [I] [S] [Z] [K] né le 26 Septembre 1969 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] - FRANCE - Représenté par Me Patricia COCRELLE MATHELIE
Source officielleCh. Sociale -Section A
659e460155379800088471fe
9 janvier 2024
9 janvier 2024
, [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Olivier MOTTE de la SELARL MAJORELLE
Source officiellePage 3 sur 4
SARL MATHOREL
04/01/2026
Voir →
MATHOREL, Charles-Henri, Bruno, Dominique
23/10/2025
Voir →
EURL MATHOREL AURELIE Institut de Beauté La Croix des Sens
19/10/2025
Voir →
MATHOREL, Alban, Bernard, Marie-Joseph
11/02/2025
Voir →
SARL MATHOREL
16/01/2025
Voir →