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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdde
7 mai 2008
MARENGO, greffier de chambre.
6253cabbbd3db21cbdd8bde3
28 mai 2008
MARENGO, greffier de chambre. Monsieur X... a été embauché le 6 juin 2005 comme contremaître production par la Sarl DEANJEAN GRANULATS.
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11 juin 2008
6253c925bd3db21cbdd87621
31 mars 2005
MARENGO ARRÊT : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
1ère CHAMBRE CIVILE
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINEc/S.A
652e25f992ba098318768417
16 octobre 2023
EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE La SCEA Vignobles Marengo Père et fils a souscrit plusieurs prêts auprès de la société Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine.
6253cb1abd3db21cbdd8cdb8
26 novembre 2008
MARENGO, greffier de chambre. * Monsieur A... a été embauché le 9 décembre 1991 par la SA UFIFRANCE PATRIMOINE comme démarcheur.
6253cababd3db21cbdd8bddc
30 avril 2008
6253cababd3db21cbdd8bddd
6253cabbbd3db21cbdd8bde2
MARENGO, greffier de chambre. Monsieur X... a été embauché le 27 novembre 1989 par la société DUCROS, absorbée ensuite par la SAS DHL EXPRESS.
Pôle 5 - Chambre 1
65b20e61c4cf860008dff548
24 janvier 2024
, - par conséquent, - déclarer la société MAIENGA irrecevable et mal fondée en toutes ses demandes, et l'en débouter ; - juger qu'il existe un accord de coexistence donné par la société MAIENGA
Chambre 3-1
5fda44704418ac8b73b96640
5 septembre 2019
La société CMC MALONGO a interjeté appel de cette décision par déclaration enregistrée au greffe le 15 février 2017.
6253ca58bd3db21cbdd8ac44
17 janvier 2008
FOND DU 17 JANVIER 2008 No 2008 / 15 Rôle No 05 / 24095 No 5 / 24770 (Joint) Synd. copropriétaires PALAIS HIVERNA 9 BIS AVENUE DESAMBROIS Synd. copropriétaires PARC AUTOS DESAMBROIS MASSINGY
Rétentions
69e07782cdc6046d4769ac68
15 avril 2026
[Localité 1] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Identsi MASUNGH-MA-NTCHANDI
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01612_20250506
6 mai 2025
Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la faute de la commune de Massongy : 2.
Chambre commerciale
63c79b8cda31367c908eb6a9
17 janvier 2023
* * * FAITS et PROCEDURE - MOYENS et PRETENTIONS DES PARTIES: La société Compagnie méditerranéenne des cafés exerçant à l'enseigne Malongo (la société Malongo) est propriétaire d'un bâtiment
6253cabcbd3db21cbdd8be1a
14 mai 2008
MARENGO, greffier de chambre. FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES : Madame VICTOIRE X...
6253c96fbd3db21cbdd884f2
2 mars 2006
6253cb1abd3db21cbdd8cdb5
19 novembre 2008
6253cb25bd3db21cbdd8cef4
3 décembre 2008
MARENGO, greffier de chambre. PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur Lionel X...a été embauché le 1er octobre 2002 en qualité de plasturgiste par la S.
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MARENGO, greffier de chambre. FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES : M.
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