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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee40
14 décembre 2011
14 décembre 2011
No 10/03449 AFFAIRE : SAS EUROPEAN COMPUTER TELECOMS C/ Matthew X... ...
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02052_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Manthey Racing GmbH est rejetée.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04415_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
A, représenté par Me Mathey, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Mayotte du 27 octobre 2021 ; 2°) d'annuler la décision implicite de déclassement professionnel
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f71371cbf3d85a0c71eb60
20 octobre 2025
20 octobre 2025
N° SIRET : 483 45 0 1 93 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sandy MATTHEWS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0438 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c199
15 mai 2008
15 mai 2008
Elodie, âgée de 17 ans, a accouché de Mathéo le 1 / 1 / 2008 à l'hôpital de Mont de Marsan.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9002e
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Un enfant est issu de cette union : Mathéo, né le 12 février 2002.
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6312ef3c2e6a8e4f13ca6355
23 août 2022
23 août 2022
sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [Z] [U], né le 06 Juin 1979 à [Localité 1] (NIGERIA), de nationalité Nigériane, et de son conseil Maître Victoria MATHEY
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6813035e6a331c9f4ab39ad8
30 avril 2025
30 avril 2025
[L] du surplus de ses demandes, - débouté la société Matchem de sa demande reconventionnelle, - condamné la société Matchem aux dépens. M.
Source officielleCh. civile et commerciale
6883105980821d9a1906fd37
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Les époux [I] ont constitué ensemble la SCI Mathéo immatriculée au RCS d'Evreux le 2 septembre 2010.
Source officielleChambre-1 JEX
69675483cdc6046d473c3d9d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
EXPOSÉ DU LITIGE Suivant acte notarié du 1er février 2013, la société Mathel a acquis un fonds de commerce de café restaurant exploité à [Localité 5] (Marne).
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922e8
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Mathéo né le 12 mai 2006 Y... Maxence né le 18 mai 2011 X... Lilou née le 26 avril 2013 au service de l'aide sociale à l'enfance de la Somme et ce jusqu'au 28 aout 2014.
Source officielle1ère Chambre
615e0e65c25a97f0381f55fa
1 octobre 2013
1 octobre 2013
, déchets réceptionnés dans l'installation classée qu'est le centre ECOPOLE, géré par la société TREE, qui lui oppose que les mâchefers, bien qu'arrivés sur le site, n'ont pas rejoint l'installation de
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a325
11 janvier 2008
11 janvier 2008
MATTHEWS, qui relate son appréciation de l'attitude du directeur M. ABISTON sans citer d'éléments précis susceptibles de vérifier d'une part la réalité des attaques contre M.
Source officielleAvis
CADA:20090132
15 janvier 2009
15 janvier 2009
incinérées mensuellement, avec indication des périodes d'arrêt des fours et de leur motif ; c) quantités stockées mensuellement ; d) quantités de réactifs utilisées annuellement ; e) quantités de mâchefers
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02073_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Manthey Racing GmbH est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9032f
4 mars 2013
4 mars 2013
Les époux X... sont les parents de : - Mathéo né le 6 avril 2010, - Savanna née le 12 août 2011.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02778_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
réalisé en 2008, d’évaluer, par une étude de risque sanitaire et environnementale, les risques de pollution du milieu par l’antimoine en cas de décrochement de lentilles d’érosion de mâchefers dans l’
Source officielleCour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a916
24 octobre 2007
24 octobre 2007
- condamner Madame C... à : * détruire les deux constructions litigieuses à savoir le mur et la toiture bâtis en prolongement du mur du garage et le mur du garage, * remettre en état leur mur de mâchefer
Source officielleETRANGERS
68f864ef5d3e42c22e13b917
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Une machette de lame 50 centimètres et un couteau à huîtres ont été retrouvés à proximité immédiate des deux mis en cause. L'appelant présentait une très légère coupure.
Source officielleChambre sociale
66a098fe2be3e083f4fad45e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Associé Unique N° SIRET : 533 476 214 000 36 [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Fabien KOVAC de la SCP DGK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON substituée par Maître Joy RACAMIER MATHEY
Source officiellePage 3 sur 98