CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

37 920 résultats pour « Michal »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

RETENTIONS

69f04322cdc6046d47ccd6d5

Appel

25 avril 2026

25 avril 2026

né le 14 Janvier 1981 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administratif de [Localité 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Maître Jean-Michel

Source officielle

Page 3 sur 1896

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 081 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MICHALON SERVICES

SIREN 349610253Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

23/07/2026

Voir →

Radiations

MICHALET, Maxime, René, MICHALET

SIREN 914942412Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

22/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SARL SOCIETE MICHALON

SIREN 311283873Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

19/07/2026

Voir →

Créations

Hnat, Jan Michal

SIREN 107381204Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

19/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENT MICHALAIN

SIREN 791886369Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

14/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bd2

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

née le 27 Décembre 1936 ... 59240 DUNKERQUE assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, substitué Me Fabienne MICHELET, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Avis

CADA:20113932

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

l'article L. 213-2 du code du patrimoine, du procès-verbal n° 707 établi le 20 mai 1983 par la brigade de gendarmerie de Frontignan (Hérault) sur les circonstances du décès accidentel de son frère Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a2c

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Michaël X... est intervenu volontairement à l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936cf

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Michaël X..., - débouter M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f6

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Y... à titre onéreux ; - attribué à Monsieur Michel Y... la jouissance du véhicule Renault 19 et à Madame Danièle X... la jouissance du véhicule Tipo ; - attribué à Monsieur Michel Y... et Madame Danièle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec1a

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

défaillante Monsieur Rui Carlos Z... ... 20260 CALVI représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Chantal ISNARD-DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Michael

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87fbd3db21cbdd856d6

Appel

10 octobre 2001

10 octobre 2001

Michaël né le 19 Juin 1970 à LILLE (59) de Albert et de Y... Esther de nationalité française, célibataire demeurant...

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df253ecdc6046d47484095

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

INTRUM DEBT FINANCE AG Sise [Adresse 2] N'ayant pas constitué avocat INTIMÉE Ordonnance rendue par Michel WACHTER, président de chambre, assisté de Leila ZAIT, greffier.

Source officielle
CA

14e Chambre

61633c1a7eadebb7307d1f5d

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

ROSSI ET FILS CPAM DES ALPES MARITIMES DRJSCS Grosse délivrée le : à : Monsieur [R] [L] Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON Me Michèle GRUGNARDI,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f58

Appel

17 février 2006

17 février 2006

Michel Z... n'a jamais fait part de son accord sur les termes de ce projet qu'il n'a pas signé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91063

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Michaël X... Mme Angélique Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, M. Z..., Mme A...

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

627218cb228a02057de6747b

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Le fait que la SARL Michel Transports ne puisse pas démontrer qu'elle a bien sollicité M.'

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8deb0

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Michaël X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6037301e5879090b38ac35d2

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

,, de la SELARL MICHAL & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SARL COGERA [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Pierre LAMY du CABINET PIERRE LAMY ET ASSOCIES, avocat au

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154901

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

octobre 2015, à la suite du refus opposé par le préfet de la Vendée à sa demande de copie des documents suivants concernant le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de la commune de Saint-Michel-en-l'Herm

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb17bd3db21cbdd8cd3c

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Renaud BLANQUART, Conseiller Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme C...

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6866151f11adae0daca532b1

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Y] [O] [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Michaela SCHREYER, avocat au barreau de GRASSE Mme [W] [F] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Sophie DEBETTE, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

6163a6131d97f2f687d9138d

Appel

2 juillet 2010

2 juillet 2010

Janvier 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/15572 APPELANTE ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPIETAIRES DU [Adresse 15] représentée par son liquidateur Amiable le Cabinet MICHAU

Source officielle
CA

Rétentions

69e07784cdc6046d4769ac80

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Localité 1] de nationalité Portugaise retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christian-michel

Source officielle