CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
5fca5f80fbb58046b83ac88d
6 novembre 2020
par assistance téléphonique, STARIS s'engageant à répondre dans un délai de 24 heures à tout appel du client, l'intervention pouvant être effectuée par télé maintenance si le client est équipé d'un modem
Cour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2d3
1 octobre 2009
La société COFIDIM recherche, par ailleurs, le remboursement d'avances sur commissions conformément à l'article 7-6 du contrat au titre des dossiers Modkadem et Vallée ainsi que le règlement de cinq factures
6253ca34bd3db21cbdd8a572
10 mai 2007
secrétaire ; qu'à ce projet, était ajouté un logiciel spécifique permettant de récupérer directement les résultats d'analyse auprès des laboratoires avec lesquels les médecins étaient en relation, par modem
6ème chambre
DCA_20VE01720_20240625
25 juin 2024
Mantes-la-Ville, de Me Ben Halima substituant Me Launey pour la société Oteis venant aux droits de la société Ginger Sechaud Bossuyt, de Me Petit, succédant à Me Lacaze, pour la société Qualiconsult, et de Me Mokadem
9ème Chambre
DCA_24PA02817_20250124
24 janvier 2025
ailleurs, si la société invoque des avis rendus par le conseil national de la consommation en 2006 et 2007 faisant état de la possibilité de distinguer le prix de l'abonnement de celui de la location du modem
Pôle 5 - Chambre 8
696768e7cdc6046d473e1379
13 janvier 2026
La société Next Technologies Innovations axe son prévisionnel d'activité et partant ses perspectives de redressement sur le fait que son modem WirelessScore Basic destiné à fournir de l'internet 3G,4G,
1ère Chambre civile
64364c9329c3df04f589a421
11 avril 2023
conducteur, - BLIS ' Surveillance des angles morts avec alerte de véhicule en approche, - Caméra de recul, - Eclairage intelligent avec feux de jour et feux arrière à LED, - FordPass Connect (modem
6253cac7bd3db21cbdd8c0ad
28 mai 2008
janvier 2006 salaire brut : 3 194, 31 €. 4) Gestion des moyens humains Bien que vous ayez procédé à l'achat d'un serveur, de PC, d'un logiciel de gestion de formation dans la version réseau, de modems
9e Chambre B
6162f6ebb807dfe813d296b9
15 décembre 2010
[S] un ordinateur portable afin de lui permettre d'exercer son activité ; Le seul fait de transmettre par modem, de son domicile précise M.
1ère Chambre
66a9d38405566a2f16fd871f
30 juillet 2024
Le 18 février 2015, la société A2C Automobiles a mis en demeure la société SCT de respecter son obligation d'installer notamment un modem internet et un nouveau standard téléphonique, dont le branchement
Chambre 3-4
69fd83edcdc6046d4704c5b2
7 mai 2026
Le fait que ce dernier se soit présenté à plusieurs reprises comme associé de cette société n'a pas pour conséquence de lui conférer la qualité de gérant ou dirigeant, de même que sa qualité d'élu du Modem
6253c852bd3db21cbdd84e9e
27 janvier 2000
la suite de 26 avenants intervenus entre le 1er juin 1989 et le 22 février 1996, consécutifs à des remplacements, suppressions et adjonctions de postes ou d'autres matériels (cartes, télécopieur, modem
CHAMBRE EXPROPRIATIONS
617b8e5a64e2ac42c4c8341b
27 octobre 2021
2,rue Sanche de Pomier 3 39, rue Bigot 4 7, rue Veyrines 5 16, rue des Fours 6 23, rue Dublan 7 28, rue Edmond Costedat 8 10, rue Mercières 9 23, rue Monadey
Pôle 6 - Chambre 9
68f1d263e5a8ebce7154831c
16 octobre 2025
- Aucune connexion n'a été réalisée depuis le modem de Mme [Z], pour la période du 7 décembre 2017 à partir de 22h30, heure de [Localité 5] (UTC + 1) jusqu'au 8 décembre 2017 à 5 heures du matin, heure
697493aecdc6046d47889b7d
23 janvier 2026
Il porte sur le matériel suivant': «'1 modem Draytek, 1 borne DECT, 1 poste DECT'».
62736adda58162057dac6859
3 mai 2022
Vos anciens équipement vous conservez ces équipements : - modem NB6V Abonnement et options SFR box 29,99 €/mois T.T.C.
6684eacaa0de54ff609f7d04
2 juillet 2024
conditions particulères 'le contrat se compose des présentes dispositions particulières et des document référencés ci-dessous dont vous reconnaissez avoir eu un exempliaire : dispositions générales modèmes
6253cb03bd3db21cbdd8ca89
16 septembre 2008
BERLITZ FRANCE en la personne de son représentant légal Le Modem ... 95035 CERGY PONTOISE CEDEX Non comparante - Représentée par Me Christophe PLAGNIOL, de la SCP Bureau Francis LEFEBVRE,
6253cd4ebd3db21cbdd92e45
2 février 2016
numéro de téléphone et que la ligne a été transférée sur le suit un autre numéro de téléphone-suivi de commande sur le reprise du second numéro de téléphone-le clt vérifie le no de ligne utilisé par son modem-modif
3ème chambre
DCA_21PA01835_20230124
24 janvier 2023
Si la société Bouygues Télécom soutient également que sa pratique était conforme aux avis du CNC qui recommandent une distinction entre forfait et prix du modem, cette circonstance, à la supposer établie
Page 3 sur 4