courrier par lequel la préfecture de la Moselle a commandé au bureau d'études GEODERIS de retenir comme scénario pessimiste celui correspondant à un arrêt de tous les prélèvements effectués dans la nappe

demande d'accusé de réception datée du 20 mars 2017, la société I2C a demandé à la société Vorwerk le paiement, à hauteur de 293 959 euros hors taxes, des travaux suivants : – le rabattement de la nappe

Selon la préconisation n° 38 du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) " Nappe et basse vallée du Var " approuvé le 7 juin 2007 : " Les seuils, ayant des effets sur l'écoulement des eaux et

La SEMITAG déclare que la victime était un tiers au contrat puisque la pollution a touché les sols et les eaux de nappes, qui ne sont pas de la propriété de la société SEMITAG, que de surcroît, le site

ont demandé au tribunal administratif de Marseille, d’une part, d’annuler la délibération n° 19/2022 du 27 octobre 2022 par laquelle le comité syndical du syndicat intercommunal d’exploitation de la nappe

Enfin, si les requérantes indiquent que l’étude d’impact aurait dû présenter le traitement spécifique et la qualité des eaux pompées dans la nappe en phase de travaux, aucun rabattement de nappe ne sera

Ainsi, comme le note l'expert mandaté par la commune, en période de hautes eaux, le niveau de la nappe phréatique est situé au-dessus du fil d'eau du bassin.

[Z] doit être engagée pour ne pas lui avoir conseillé de rejeter l'eau du bassin à distance compte tenu de la nappe phréatique existante.

Elle estime que le canal va couper la nappe phréatique de craie qui alimente le point de captage F3 de la commune et que le creusement du canal à même la nappe va modifier et dégrader les caractéristiques

Ils ont également constaté dans une annexe de la maison, un ancien garage aménagé en atelier, l'apparition de flaques d'eau consécutives à des remontées de la nappe phréatique ainsi qu' un dysfonctionnement

Un tel procédé permettrait également d'écourter un peu le délai d'inutilisation de la nappe.

de l'absence de principe de dilution ; - l'arrêté ne prévoit pas de mesures suffisantes pour prévenir la pollution des eaux souterraines, ainsi que pour prévenir les effets d'une remontée de la nappe

nappe au droit de la parcelle CL 65 ; en conséquence, le coefficient de nappe ke retenue à 0,5 semble justifié.

construction était de 155.344,33 € mais a atteint la somme de 364.780 €, que le projet prévoyait une cave, qu'il est apparu au cours des travaux de terrassement que la construction était édifiée sur une nappe

indiquait que la teneur en hydrocarbures totaux était conforme aux normes ; elle confirmait, dans une lettre consécutive du 14 août 1997, qu'il n'y avait pas lieu de procéder à la dépollution de la nappe

En effet, la chaussée était humide et une nappe de brouillard particulièrement dense était en place sur les lieux de l'accident.

génie civil incluant la pré-voûte en béton projeté fibré destiné à maintenir les terres mouvementées, et la fourniture et la pose d'un complexe d'étanchéité intégré, l'ouvrage étant immergé dans la nappe

uniquement en lien avec des infiltrations en sous-sol de l'habitation dont la reprise suppose uniquement la mise en oeuvre d'une étanchéité entre le mur de l'immeuble et la terrasse ainsi que d'une nappe