selon l'un des deux passages d'une largeur de 5 mètres suivants via la parcelle cadastrée [Cadastre 12], sur un chemin reliant la parcelle cadastrée [Cadastre 13] à l'[Adresse 16], longeant la parcelle

HYLAIRE Pascal X...

prétendument causés par des lapins de garenne sur les parcelles, et enfin le non-respect des limites de la parcelle ; elle ajoute que M.

De plus, la dite SCI aurait constaté que les parcelles étaient dépourvues de tout raccordement au réseau électrique.

B..., Monsieur Jean-Paul X... et Madame Annie Y... à payer à Mesdames Eliette et Charlotte Z... agissant en qualité de représentants de l'indivision successorale de Monsieur Pascal Z... la somme de 150

BH [Cadastre 11] puis BH [Cadastre 2] des servitudes de passage au profit de parcelles non contiguës permettant à leurs propriétaires de passer par le chemin d'exploitation, M.

Au demeurant, préalablement au rendu du jugement du 1er juillet 1999 constatant l'état d'enclave de la parcelle E 70 et fixant l'assiette du droit de passage au bénéfice de cette parcelle suivant un tracé

[I] [G] n'exploitait pas les terrains donnés à bail en bon père de famille et n'assurait pas une bonne exploitation des fonds, causant nécessairement en cela un préjudice au propriétaire.

communication d'une copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants : 1) la DIA (Déclaration d'Intention d'Aliéner un bien) relative à l'achat par Madame X de la parcelle

La maison à ossature bois, composée de deux niveaux, a été édifiée par la société à responsabilité limitée Arquillière Pascal, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Atelier Repellin, la déclaration d'achèvement

HUSSON, juge, en qualité de juge commissaire, -constate l'accord des indivisaires pour voir attribuer à Pascal X... la parcelle AK 129 à VOSNE ROMANEE, étant observé que cette parcelle fait l'objet d'un

de cette parcelle.

ares 70 centiares, * la parcelle OD n° [Cadastre 4] d'une contenance de 00 hectare 47 ares 70 centiares, * la parcelle OD n° [Cadastre 5] d'une contenance de 00 hectare 29 ares 69 centiares, * la parcelle

L'actif à partager était composé d'un ensemble immobilier, lui-même composé de : - un bâtiment édifié sur la parcelle cadastrée section F no 2653, - deux bâtiments édifiés sur la parcelle cadastrée section

Il est constant que ce même lotissement comporte une parcelle noAE 16 en forme de passage appartenant à la succession d'une dame C... qui n'est pas dans la cause.

sur la parcelle de Mme [K] n'est pas suffisamment démontrée.

A l'audience, Pascal VENCENT a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

C / Pascal DE B...