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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4c8
28 janvier 2011
28 janvier 2011
Monsieur Gérard X... C/ Madame Marguerite Z...née X... Monsieur Etienne X... Monsieur Pierre X... Monsieur Michel X... Formule exécutoire le : à : S. C. P. S. G. S. S. C. P. D. J.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91754
10 juin 2014
10 juin 2014
G : 14/ 684 Marie-Pierre Danielle X... divorcée Y... C/ Gérard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391d
25 janvier 2017
25 janvier 2017
Gérard X... et avant dire droit sur ces derniers, - ordonné une expertise médicale, - commis pour y procéder le docteur Roger C..., hôpital de la Timone, service d'oncologie médicale 264, rue Saint-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c011
19 juin 2008
19 juin 2008
Gérard A... C / Marguerite AQ... née A... Etienne A... Pierre A... Michel A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92347
28 avril 2015
28 avril 2015
Gérard X... a, le 4 janvier 2012, saisi le conseil de prud'hommes du Mans, aux fins de voir annuler sa mise à pied, obtenir le paiement des salaires et congés payés y afférents, une indemnité de préavis
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3d3
4 avril 2012
4 avril 2012
Monsieur Gérard X... a émis un chèque de 17 500 euros qui a été encaissés par Monsieur Jean Gilbert Y... le 24 novembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941a8
28 mai 2018
28 mai 2018
Gérard B... -condamné Maître Claude X... notaire à Pointe-à-Pitre à verser à Mme Marie-Agnès A... es qualités de liquidateur de M.
Source officielle3ème chambre
68df58985835300816d8159a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ZOUANIA SIMEON, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE Madame [O] [T] [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Jean CAMBRIEL de la SCP CAMBRIEL GERBAUD-COUTURE ZOUANIA SIMEON, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89900
4 décembre 2007
4 décembre 2007
DÉCISION Attendu qu'il résulte des pièces du dossier et des explications des parties que plusieurs salariés de la Sté Rieffel V.R.D. dont Mr Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6350e4ea42150aadff23dbcf
19 octobre 2022
19 octobre 2022
La société Beury dénommée Cabinet Gerbault (Cabinet Gerbault) est également courtier en assurances.
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce8a
28 novembre 2008
28 novembre 2008
NOVEMBRE 2008 APPELANTE : Madame Françoise X... ... 14000 CAEN Comparante en personne, assistée de Me CHEVRET, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : EURL LES VIGILES DE L'ILE DE FRANCE 2 Rue Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920c9
26 février 2015
26 février 2015
Condamner Messieurs Rolland, Christian et Pierre X... à verser à Monsieur Gérard X... une somme de 1. 500 ¿ au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e83e
16 novembre 2011
16 novembre 2011
générale des copropriétaires... ... en date du 4 août 2008, rejeté les autres demandes de Monsieur Gérard Joseph X... en tant qu'injustifiées ou mal fondées, ordonné la démolition par Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898fb
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Gérard à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié par lettre recommandée avec accusé de réception pour faute lourde ; que Mr A...
Source officielleCh. Sociale -Section A
66fce3dc8d6ea26f688da717
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[B] GERARD TP, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Pierre-Yves FORSTER de la SCP CABINET FORSTER, avocat
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63c10934bf9fd47c90a13ae9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
partie adverse, Vu les conclusions de la société GERARD JEAN RENE déposées sur le RPVA le 22 décembre 2021, et celles de Monsieur [C] [L] déposées sur le RPVA le 18 août 2022, La société GERARD
Source officielleCour d'Appel
ée par Monsieur Gérard X... et Madame Marie B... épouse Xc/Madame Anne D
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a9
7 décembre 2011
7 décembre 2011
contre Madame Anne D... épouse F..., Monsieur Pierre André D... et Madame Mathilde G... épouse D..., - déboutant Monsieur Gérard X... et Madame Marie B... épouse X... de leurs demandes formées contre
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec7f
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Gérald Z... produit (pièce no 10) un relevé semaine par semaine et jour par jour du 10 décembre 2007 au 21 septembre 2008 mentionnant le nombre d'heures supplémentaires réalisées quotidiennement avec les
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e5
19 décembre 2007
19 décembre 2007
JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SCP BAFFERT-FRUCTUS, avocats au barreau de MARSEILLE, et de Me Pierre Dominique DE LA FOATA, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Gérard Y... ...
Source officielle1ère chambre
63c10950bf9fd47c90a13b4f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
SCP Gérard Bouissinet-Lionel Serres à lui porter et payer la somme de 2 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens.
Source officiellePage 3 sur 288