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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c94
12 novembre 2013
12 novembre 2013
A l'audience de plaidoirie du 07 Octobre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dc7
29 janvier 2021
29 janvier 2021
Il n'y a pas lieu d'écarter cette pièce, le fait que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f9e
26 janvier 2015
26 janvier 2015
(pièce no165 intimée) ne comporte aucun reproche à l'égard de la direction avant le mois de juin 2009.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00859_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8deaf
23 mai 2011
23 mai 2011
* * * * * Des relations ayant existé entre Madame Raphaëlle X... et Monsieur Lionel Y... est issu un enfant : Mathys Y... né le 1er mars 2005, reconnu par ses deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee40
14 décembre 2011
14 décembre 2011
No 10/03449 AFFAIRE : SAS EUROPEAN COMPUTER TELECOMS C/ Matthew X... ...
Source officielle5e Chambre
6438f3bea942a604f5e93a3d
13 avril 2023
13 avril 2023
légal Sur appel d'un Jugement du Pole social du TJ de [Localité 8] rendu le 17 Février 2022 N° RG : 18/01869 Copie certifiée conforme à : - GIE AUDIOPTIC - Me BONTOUX - [7] - Me MACHELE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e622
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Eliane Y... et Bernard Z... se sont mariés le 26 juin 1999 à AIRE SUR LA LYS, sans contrat préalable et deux enfants sont issus de leur union : - Erwin né le 2 avril 1992, - Mathys né le 7 juin 2003.
Source officielleETRANGERS
68f864ef5d3e42c22e13b917
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Une machette de lame 50 centimètres et un couteau à huîtres ont été retrouvés à proximité immédiate des deux mis en cause. L'appelant présentait une très légère coupure.
Source officielleChambre 1-8
62c67bb5ca9bf2637903062b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DU 06 JUILLET 2022 N° 2022/ 353 N° RG 22/06876 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJMKH SA HOTEL MAJESTIC C/ SARL MAGREY
Source officielle4ème Chambre
6618cf197935f50008be44b9
11 avril 2024
11 avril 2024
Monsieur Guillaume FRANCOIS, Conseiller en charge du secrétariat général de la première présidence, désigné par ordonnance du premier président rendue le 08 janvier 2023 GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC02313_20250828
28 août 2025
28 août 2025
contractuelles avec le syndicat d'études et de réalisations pour le traitement intercommunal des déchets à la suite de la résiliation du contrat relatif à l'optimisation du fonctionnement des convoyeurs mâchefers
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00511_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a66
1 septembre 2003
1 septembre 2003
PEROT, avoués assisté de Me GERMAIN, avocat INTIMÉS : Monsieur le PRÉFET DE LOIRE ATLANTIQUE Préfecture 6 Quai Ceineray 44000 NANTES représentée par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assistée de Me MATHYS
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02667_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Chazelot Energies un permis de construire une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune de Mailley-et-Chazelot.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6b2
8 février 2011
8 février 2011
décision déférée COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Monsieur Pierre
Source officielle1ère chambre civile A
67f755c3d8218d22f82bd46e
3 avril 2025
3 avril 2025
Postérieurement à leur acquisition, ils ont réalisé divers travaux, notamment d'isolation, et ont découvert notamment que les murs de la maison étaient en mâchefer.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02676_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c164
26 juin 2008
26 juin 2008
Ils ont eu deux enfants : Rémi, né le 10 mars 1995 et Mathéo né le 20 mars 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91dfe
16 décembre 2014
16 décembre 2014
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 DECEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre
Source officiellePage 3 sur 33
MATHEY, Michel, Pierre
08/10/2025
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MATHEY, MICHEL, PIERRE, MATHEY
13/08/2025
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MATHEY, Armand, Yoann, Patrice, Pierre
30/07/2025
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MATHEY, Jean-Pierre
18/12/2024
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MATHEY, Jean-Pierre
12/06/2024
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