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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00007_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Henriot, - et les observations de Me Pion, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867c2
15 mai 2003
15 mai 2003
Cour : 02/00624 Nature du recours : APPEL APPELANTES : SOCIÉTÉ GFF VERZIER, SA 18 rue Beaurepaire 75010 PARIS Prise en son agence GFF PIRON sise Le ROSSINI - 57 Avenue Jean Jaurès, BP 30 - 69191 SAINT
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61609a4854c6ec55cf710112
28 mai 2014
28 mai 2014
exemplaires que l'éditeur destine au pilon dans les deux seules hypothèses expressément envisagées du pilon pour déstockage (article 8A) et du pilon définitif (article 8B) ; Considérant que la partie
Source officielle3e chambre sociale
66ab251eba731fad7dd354ac
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Le certificat médical initial établi le jour de l'accident fait état d'une fracture comminutive du pilon tibial droit. L'état du salarié a été déclaré consolidé au 12 juin 2017.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6164028180759c6f2497fa07
11 février 2010
11 février 2010
a condamné la SCI SIGB à remettre dans son état d'origine le mur séparatif, en ôtant le crépi de couleur orangée, en désolidarisant le portail de son immeuble du dit mur, duquel elle retirera tous pitons
Source officielleChambre-1 civile et com.
6799c43c5331f58c9ee86fbe
28 janvier 2025
28 janvier 2025
simplifiée inscrite au registre du commerce et des sociétés de SEDAN sous le numéro 750 510 075, dont le siège social est situé au [Adresse 2] COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame PILON
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
600fea614b73439159ee5240
21 janvier 2021
21 janvier 2021
L'intimée reconnaît sa responsabilité pour 115 livres pilonnés sans accord de l'éditeur, mais conteste le % appliqué.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63104bcb4709e24f13d554d0
31 août 2022
31 août 2022
La salariée exerçait en dernier lieu les fonctions de responsable du corner Louis Pion situé au sein des Galeries [Adresse 5].
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bd6
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Représentée par Me Thierry PIERRON de la SELARL CABINET TAIEB - PIERRON, substitué par Me Thomas BREDILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1048 Demanderesse au recours, contre une décision du
Source officielleChambre commerciale
626cd340bd20aa057d9f388f
29 avril 2022
29 avril 2022
EXPOSE DU LITIGE : La société PITON BLEU ENERGIE (ci-après la société) a pour activité la production d'électricité d'origine renouvelable.
Source officielleChambre-1 civile et com.
68ef2a801643bddf8ff84e35
14 octobre 2025
14 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère Madame Sandrine PILON, conseillère GREFFIERS : Madame
Source officielleChambre-1 civile et com.
68ef2a801643bddf8ff84e37
14 octobre 2025
14 octobre 2025
octobre 2025, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 805 du code de procédure civile, Mme Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, et Mme Sandrine PILON
Source officielleChambre-1 civile et com.
680b18e698bcafcb3a63e0db
22 avril 2025
22 avril 2025
juridictionnelle de [Localité 9]) Représentée par Me Pierre DEVARENNE de la SELAS DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame PILON
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61639e0dc27cfcda968a6395
25 juin 2010
25 juin 2010
général : S 07/08155 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 19 octobre 2007 par le conseil de prud'hommes de Paris (4° Ch) - section commerce - RG n° 05/04554 APPELANTE SAS LOUIS PION
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fa
24 juin 2013
24 juin 2013
C..., de 5 sachets de pilons de poulet surgelés de 5 kg chacun au prix unitaire de 3, 70 € soit pour un montant total de 18, 50 €.
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8735f
23 septembre 2004
23 septembre 2004
R.G : 03/05505 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE au fond du 22 mai 2003 RG N°2003/154 GROS-PIRON GROS-PIRON C/ X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e55
23 septembre 2004
23 septembre 2004
R.G : 03/05505 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE au fond du 22 mai 2003 RG N°2003/154 GROS-PIRON GROS-PIRON C/ Z MOHACI COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884a4
25 avril 2006
25 avril 2006
Caisse Générale de Sécurité Sociale de la Réunion (C.G.S.S.R) représentée par son directeur 4 Boulevard Doret 97704 SAINT DENIS Messag Cedex 9 Comparante par Mme Liliane X..., dûment habilitée 2)Société PIRON
Source officielleChambre-1 civile et com.
68ef2a801643bddf8ff84e31
14 octobre 2025
14 octobre 2025
octobre 2025, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 805 du code de procédure civile, Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre et Madame Sandrine PILON
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d782
14 février 2011
14 février 2011
né le 31 Mai 1968 à PITON SAINT-LEU (LA REUNION) ... ... 69004 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Michèle BOCCACCINI, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officiellePage 3 sur 64