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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b9
15 janvier 2007
BERNARD, à hauteur de la somme de 78.270,60 euros.
1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b1c
5 juillet 2022
- la garantie par la société AUTO BERNARD CHAMPAGNE ARDENNE : La société AUTO BERNARD CHAMPAGNE ARDENNE est intervenue en amont du garage DELAITRE à deux reprises : - une première fois le 30 juillet
6253cc35bd3db21cbdd8f791
29 mai 2012
Bernard X.... L'acte avait été reçu par M. Y..., notaire auquel M.
6253cc86bd3db21cbdd905fc
23 avril 2013
Bernard X... s'est plaint auprès de M.
6253cca8bd3db21cbdd90d79
4 décembre 2013
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 13626 Décision déférée à la Cour : jugement du 14 Juin 2012- Tribunal de Grande Instance de MEAUX-RG no 10/ 00208 APPELANT Maître Bernard
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26 juin 2008
Aide juridictionnelle RG N : 07 / 01751 - A R R E T No 782 / 08 Prononcé à l'audience publique du onze Septembre deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre,
6253ccb2bd3db21cbdd90fbe
13 janvier 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire.
8ème chambre
650d309e71dfcd8318200f7c
6 septembre 2023
CAMPENON BERNARD CENTRE EST C/ S.A.S.U.
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23 février 2016
Bernard Y... pour 46 700 ¿ et 78 400 ¿ environ, elles sont en date du 9 août 2013.
6253c9fbbd3db21cbdd89b8d
19 novembre 2007
DÉBATS : A l'audience publique du 08 OCTOBRE 2007, à laquelle ont été entendus Monsieur Bernard BUREAU , Président de Chambre, en son rapport et les avocats des parties en leurs plaidoiries.
Contestations Honoraires
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10 avril 2023
RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 10 AVRIL 2023 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD
6253cda6bd3db21cbdd94010
25 mai 2018
de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me GILLESBOUYER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0317 DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉS Monsieur Bernard
DCA_24PA03392_20260224
24 février 2026
Il en va ainsi, quand bien même l’acte rapporté aurait reçu exécution.
6253cacfbd3db21cbdd8c25f
18 septembre 2008
avocats au barreau de LYON Audience publique du 18 Juin 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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10 mai 2012
Je le voyais également quand je me rendais dans les bureaux pour remettre à chaque fois les feuilles de stock.
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20 novembre 2007
Bernard, Z... Mohamed et A... Belaïd ; Déclare recevable l'appel interjeté par Messieurs X... Oulaïd, Y... Bernard, Z... Mohamed et A...
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02179_20220607
7 juin 2022
Il soutient que : - la société Ambulance Bernard, dont il est gérant et associé, exerce une activité de transport de personnes qui est incluse dans le dispositif de réduction d'impôt prévu à l'article
6253cd70bd3db21cbdd935c0
22 mars 2016
APPEL Monsieur Bernard X... a relevé appel de ce jugement par déclaration en date du 30 avril 2014.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
659e44de553798000884718a
9 janvier 2024
JEAN DENIS SILVESTRI - BERNARD BAUJET S.A.S. [X] SP c/ S.A.
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6 février 2002
Jean Bernard N... Jean Luc BERNARD Claude C... C/ Jean Pierre K... J... E... mandataire Liquidateur de la SARL Ets K...
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