Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-3
6a192e70cdc6046d4754c90f
28 mai 2026
28 mai 2026
Chambres sociales [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Chambre 4-3 N° RG 26/05846 N° Portalis DBVB-V-B7K-BP2XP Ordonnance n° 2026/ M42 Mme [Z] [Y] Représentant : Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cae9bd3db21cbdd8c6f9
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Monsieur Mathieu A... Madame Lucie A... épouse B... Mademoiselle Claire A... Monsieur Dominique A... Mademoiselle Clémence A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92936
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Robert Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603718e63f8aeeb345dd368b
9 juin 2015
9 juin 2015
Vu les dernières conclusions de la SA Éditions Robert Laffont, transmises le 18 février 2015. Vu les dernières conclusions de la SA INTERFORUM, transmises le 23 février 2015.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fca6685fd2d834f9cda5990
29 octobre 2020
29 octobre 2020
personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 27] SAS EB TRANS ASSISTANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 39] [Localité 14] Représentées par Me Matthieu
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e52f
10 novembre 2010
10 novembre 2010
représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Matthieu LACHAISE, avocat au barreau de BRIVE INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65aa22c7a34ad1000858189b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 16 mai 2023 (R.G. 23/00979) par le Juge de l'exécution de [Localité 4] suivant déclaration d'appel du 01 juin 2023 APPELANT : [D], Robert
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50842150aadff23dc92
19 octobre 2022
19 octobre 2022
A ce titre vous avez accès à des informations confidentielles concernant notre société et plus particulièrement le groupe Robert Half.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0ac
15 février 2008
15 février 2008
Robert Z... Jean-Pierre A... Gilles B... Jacques C... Gérard D... Louis E... Daniel F... Josette G... veuve H... Denis I... François J...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603510e484f6793d6975c1e1
23 juin 2016
23 juin 2016
Greffier, lors des débats : Mme Pauline ROBERT MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée au Ministère Public.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff0f
11 mai 2012
11 mai 2012
René Lucien Robert X... et Mme B...Mathilde Y...se sont mariés le 3 septembre 2005 à Schoelcher, sans contrat préalable. De cette union est issue l'enfant Chryséis, née le 10 août 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e72
6 novembre 2001
6 novembre 2001
ARRET DU 06 NOVEMBRE 2001 C.R ----------------------- 00/01619 ----------------------- Fédéral CASTRO Robert X... Jean Claude Y... Gérard Z... Jean Claude A...
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab5a0de54ff609f7c20
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officielleChambre 3-4
63c1050abf9fd47c90a1357e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[W] [Y] Représenté par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substituté par Me Mathilde KOUJI- DECOURT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant
Source officielleChambre 2 A
68e74519b214cd5a53bde4a2
8 octobre 2025
8 octobre 2025
HEY MAMA, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Mathilde SEILLE, avocat à la cour INTIMÉS et APPELANTS sur appel incident : 1/ Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913d0
7 avril 2014
7 avril 2014
représenté par Me Matthieu GILLET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 15 MARS 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Monsieur Yannick Y...
Source officielleChambre 3-1
626b803ad1fb03057d9a4dea
28 avril 2022
28 avril 2022
APPELANTES Société LA REGIE DES PORTS RAPHAELOIS, dont le siège social est sis 26, place Sadi Carnot - 83700 SAINT RAPHAEL représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c8ef68dc5b777c909931d5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
LP PROMOTION [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR Après audition du rapport, l'affaire a été
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e3dd3834a3175fca0a
15 avril 2024
15 avril 2024
BOUZE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-mathieu LASALARIE Me Sébastien CEYTE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 29 Septembre 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9015f
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Robert X..., né le 15 février 1923. La requête précisait que : - M. Robert X...est marié avec Mme Marie-Thérèse C...ép.
Source officiellePage 3 sur 13