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5 622 résultats pour « Rahon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

652f78dfb053208318995a11

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

d'admission, - condamner la société Etoile Automobile Ravon à lui payer la somme de 50.513 € Ttc au titre des frais de gardiennage (depuis novembre 2018), - condamner la société Etoile Automobile Ravon

Source officielle
CA

Chambre Sociale

686df888bdbdd86396f390a3

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET Mme [M], [T] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Non rprésentée INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b157

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

COPIE + GROSSE Me Jean- Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 00181 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de

Source officielle
CA

Chambre 4-2

Par lettre du 30 mars 2016, remise en main proprec/émargement

679875e05d0c5ebad4c05912

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

[L] au rayon 'Fruits et Légumes'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908a8

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

au chef de rayon était cependant maintenue.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c43

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

X... et que le rayon fruits et légumes n'était pas le seul rayon du magasin à avoir été verbalisé, - dit que le licenciement de M.

Source officielle
CA

2e Chambre

61629881201c88caf8c4e2bd

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

Le 2 juillet suivant la première a par écrit en 2 exemplaires ayant comme en-tête RACOON INTERNATIONAL cédé à la seconde la distribution en FRANCE des produits RACOON ('capillaires Racoon, matériels d'extensions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f7f

Appel

26 février 2002

26 février 2002

son affectation au rayon bazar ne lui serait plus versée.

Source officielle
CA

Se. fisc. et douan.

65e2cf3f96956c000862c8c9

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

HOTEL [7] agissant par sa présidente en exercice, Mme [M] [K] Chez Me Delphine RAVON [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Me Delphine RAVON de la SELEURL CABINET DELPHINE RAVON, avocat au

Source officielle
CA

Se. fisc. et douan.

65e2cf3f96956c000862c8cf

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

HOTEL CARRE NOIR agissant par sa présidente en exercice, Mme [Z] [J] Chez Me Delphine RAVON [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat Me Delphine RAVON de la SELEURL CABINET DELPHINE RAVON, avocat

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

697b08dbcdc6046d471204d4

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[E], la société [5] le justifie par les manquements récurrents du salarié en matière de management, d'animation commerciale du rayon et de gestion du rayon et des stocks.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

642d1428cb8fa004f57da027

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Il avait la gestion complète de ces rayons et assurait des missions commerciales d'animateur de rayons.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9054d

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

L RAYON DE SOLEIL a interjeté appel de cette décision selon déclaration du 29 mars 2012.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64a660a9bbd03a05db965495

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[D] [I]'; - condamné la SAS Ravon Automobiles à payer à M. [M] [I], Mme [Y] [I] et M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63ca41f69066fd7c90fc2291

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

literie, mais a servi les clients qui se trouvaient dans ce rayon avant de retourner à son rayon d'affectation, - qu'en le limitant au rayon literie, l'employeur cherchait à réduire son volume de ventes

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

64437d58823e6dd0f8bf820d

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Dans chaque rayon, une personne s'occupe des dates. Au rayon frais, c'est encore plus important car les dates sont courtes.

Source officielle
CA

Chambre sociale

669a01a8bf9da27f384b0e30

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

« 'ufs » ne figurait pas dans sa liste de rayons imposés par l'employeur et que le rayon « frais » était contrôlé par Mme [B] ; Qu'en raison de la grève des « gilets jaunes » sur cette période, le rayon

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

616343f388dc29ccde27f094

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

SCP COLOMB FAVRE TERROT SALICHON, avocats au barreau de LYON INTIMES : [B] [R] né le [Date naissance 8] 1963 à [Localité 19] (RHONE) [Adresse 1] [Localité 12] représenté par Me Alain RAHON

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02095_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

En revanche, la délivrance, le 29 août 2014 par la DCNS de Brest, d'une attestation personnelle d'exposition aux rayonnements ionisants mentionnant qu'il a été exposé aux rayonnements ionisants du 1er

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697afaaacdc6046d470fea8b

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

au RCS de [Localité 10] sous le numéro 037 380 078 [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Damien FOSSEPREZ de la SCP SCP LYAND - FOSSEPREZ, avocat au barreau d'AUXERRE - et par Me Sébastien RAHON

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

RAHON, Damien, Thibaut

SIREN 992489500Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PERIA-RAHON

SIREN 493168413Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

09/06/2026

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Dépôts des comptes

RAHONA

SIREN 900232208Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

21/05/2026

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Modifications diverses

CENTRE HIPPIQUE DE RAHON - ECURIE LAIBE

SIREN 813449733Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

29/01/2026

Voir →

Radiations

Rahon, Tom Paul Lucien

SIREN 945182913Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

11/12/2025

Voir →