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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
615e0db9c25a97f0381f4f26
28 octobre 2014
28 octobre 2014
la société IDA 2000, défenderesse à la saisine, Vu l'ordonnance de clôture du 1er juillet 2014, SUR CE, LA COUR, Considérant que la société COLINE est notamment titulaire d'un modèle de robe
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889e1
27 octobre 2006
27 octobre 2006
Nos articles fonds de robe sont passés de 5 à 1, et nous n'avons pas de commandes importantes pour l'avenir. Ainsi votre reclassement s'est avéré impossible.
Source officielleCh. Sociale -Section B
66dfe0cf575e2e5eed4813e8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par conséquent, CONDAMNER l'association Les Fées Rosses à verser M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e49fd35a87f705dec49dda
11 janvier 2023
11 janvier 2023
pas moins de 15 modèles de la collection, constitué de motifs floraux de couleur blanche sur fond noir avec, en superposition, des ornements décoratifs contrastants de couleur rouge vif, et dont la robe
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04189_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
méconnaît l'article Um 11 concernant la hauteur des clôtures ; - il méconnaît les articles 12 et Um 12 du règlement du plan local d'urbanisme s'agissant du stationnement des automobiles et des deux-roues
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fd91c87ad806cb8d94b0250
8 juin 2020
8 juin 2020
[L] [Z], père de [W], propriétaire du deux-roues. Tous trois sont de nationalité française.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01748_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
F D et Mme B I née D, représentés par la SCP Desilets Robbe Roquel, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2101016 du 16 mars 2023 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fda2605e590406ac6b65d7c
20 septembre 2019
20 septembre 2019
, référencée RUFUS - un top, référencé TACHA - une robe, référencée ROYON - un kimono, référencé KYLIE.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63660b3abb0cef7f742792c0
4 novembre 2022
4 novembre 2022
ROQUEL AXIOJURIS, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE substitué par Me François ROBBE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE EARL DES ALOUETTES [Adresse 7] [Localité 2] représentée
Source officielleAvis
CADA:20131704
25 avril 2013
25 avril 2013
publiques à sa demande de communication des documents suivants : 1) la réponse aux observations formulées le 28 janvier 2008 par le contribuable ; 2) l'avis de réception postal correspondant (pièce rose
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851f1
3 avril 2000
3 avril 2000
" en lettres roses de 1 à 2 mm de hauteur.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca43
11 septembre 2008
11 septembre 2008
La sarl ROYE V.I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162af1b9547460d26ddb6c6
26 avril 2013
26 avril 2013
), W0810187 (MAQUIS ROBE),W0810315 (MAYOTTE ROBE), W0820059 (SAMORA BLOUSE), W0850101 (PARAVENT JUPE), W0810174 (MANTRA ROBE), W0830229 (ALMANACH TSHIRT), W0810242 (MAROC ROBE) et W0810243 (MAROQUIN ROBE
Source officielleCour d'Appel
é la jonction des instances en comblement de passif dirigéesc/Monsieur Jean-Pierre X
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c8
29 février 2012
29 février 2012
Liberta ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Antoine GIOVANNANGELI, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Gaëtano Z... ... 24000 24 ROME
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0dedc25a97f0381f507d
19 septembre 2014
19 septembre 2014
(Geneva), - la société ROLEX FRANCE n'a jamais manifesté la volonté de se substituer à la société MONTRES ROLEX S.A.
Source officielleChambre civile TGI
631ade60f575634f1371ef8c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
184] Représentant : Me Françoise BOYER-ROZE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [OR] [U] [Adresse 17] [Localité 146] Représentant : Me Françoise BOYER-ROZE, avocat au barreau
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00003_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Par ailleurs, une vaste salle municipale, de couleur grise et rose, à toiture mono-pente, est également implantée à proximité du terrain de l’opération en litige.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8930a
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Mary Rose soit retenue.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6346595dc024d1adffef7632
11 octobre 2022
11 octobre 2022
DE TUNIS" et "LA ROSE DE TUNISIE" en devanture et enseigne d'un commerce de pâtisserie, la société LA ROSE DE TUNISIE a commis des actes de contrefaçon au préjudice de la société A LA ROSE DE TUNIS,
Source officielleChambre Prud'homale
692ac7c7afcd9ba2a7397de1
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose CHAMBEAUD Conseiller : Mme Marlène PHAM
Source officiellePage 3 sur 377