L53G Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 DECEMBRE 2014 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS N° RG 13/00644 APPELANTE : Compagnie d'assurances SMA SA anciennement dénommé SAGENA

[I] [F] exerçant à l'enseigne Entreprise Epoq, assuré auprès de la SA Sagena.

MICHEL Z..., SA SAGENA, ayant Etablissement 86-88, avenue Baudin à LIMOGES (87), aux lieu et place de la SMABTP PLP-iB exécution de travaux grosse délivrée à la SCP COUDAMY et à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET

SA SMA SA ANCIENNEMENT DENOMMEE SAGENA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés [...]

SAGENA , à payer à l'E.A.R.L.

Sont intervenues à l'opération de construction : 'la société CTI Elec, assurée auprès de la Sagena, devenue SMA SA, au titre du lot n° 9 (électricité, VMC, éclairage de sécurité, sono) 'la société A

Par acte des 21 mars et 2 avril 2025, Mme [M] a fait assigner la SA de presse et d'édition du Sud-Ouest (la Sapeso) et M.

de 196 799,97 € à titre provisionnel, - débouté les parties du surplus de leurs demandes, - condamné in solidum Monsieur [H] et la société SAGENA aux dépens, ainsi qu'à payer à Monsieur et Madame [D

Marcelle demeurant : 6 Chemin du Bardot 42000 SAINT-ETIENNE Avocat : Maître TESTE (SAINT-ETIENNE) INTIMEE ---------------- - SCP BRONDEL-TUDELA COMPAGNIE SAGENA dont le siège social est : 56 Rue

En l'espèce la société Sagena n'invoque pas une telle cause.

SMA anciennement dénommée GENERALE D'ASSURANCES -SAGENA à payer à la S.A.

répertoire général : 14/ 08455 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 13 Mars 2014- Cour d'Appel de PARIS-RG no 11/ 03724 DEMANDEUR EN OMISSION DE STATUER ET RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIEL SA SAGENA

SAGENA et de Monsieur Jacques D....

société CV Habitat et la société SMA anciennement dénommée Sagena à payer à M.

Le rapport d'expertise judiciaire du 20 décembre 2021 mentionne que trois bouleaux sont présents à proximité de la maison des appelants ainsi qu'un sapin.

Une assurance dommage ouvrage a été souscrite auprès de la société Sagena. L'ouvrage a été réceptionné avec réserves le 13 octobre 2013 et les réserves levées.

BARBEY MAILLARD a mis en cause MBT CONSTRUCTION et la SAGENA en qualité d'assureur de la responsabilité civile de MBT CONSTRUCTION.

T... et la MAF à régler à la compagnie Sagena la somme de 3.000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, ' condamné la société Sagena à payer la somme globale de 1.500 euros