Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
61628544c10e2193c5780a6a
1 décembre 2011
1 décembre 2011
2011 N° 2011/ 763 Rôle N° 09/06025 EURL AS PROMOTION C/ SARL CARRELAGES ET REVETEMENTS DU VAR (CAREVAR) Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873d2
10 novembre 2004
10 novembre 2004
Faisant valoir que Sid Ahmed A... était connu pour emprunter régulièrement clandestinement différentes lignes de la SNCF, qu'il aurait dû être surveillé, qu'on aurait dû lui faire quitter le train à la
Source officielle8e Chambre C
61631216615c943a65e04338
17 février 2011
17 février 2011
APPELANTE SA LYONNAISE DE BANQUE, poursuites et diligences de son représentant légal, dont le siège est sis [Adresse 4] représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de Me ALLIO Michel de
Source officielleAvis
CADA:20160401
3 mars 2016
3 mars 2016
Maître X, conseil de Madame X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Sin-le-Noble
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a392
11 mars 2008
11 mars 2008
.-06250 MOUGINS représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de Me Olivia DUFLOT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame Rachel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b464
25 janvier 2008
25 janvier 2008
SIDER, avoués à la Cour, plaidant par la S. C. P. MARRO- LADRET, avocats au barreau de NICE Madame X... demeurant ... représentée par la S. C. P. SIDER, avoués à la Cour, plaidant par la S. C.
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885f4
4 mai 2006
4 mai 2006
APPELANTE L'ASSOCIATION LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER, dont le siège est 14 rue Corsivart - 75013 - PARIS représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidan par Me Philippe LAMOTTE, avocat au barreau
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e5c549ea05a7cd2db6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
sur le fond, sur la forme, elle n'aurait pas aimé être questionnée sur ses pratiques devant ses collègues, même si le pédopsychiatre est resté aimable bien que distant.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0308d0ccf000877e747
23 janvier 2024
23 janvier 2024
in solidum les sociétés EPSE et SIDJ aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94074
26 février 2018
26 février 2018
No 11 DOSSIER: 18/00016 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 26 Février 2018 à 14 heures Sid Ali X...
Source officielle1re Chambre B
6162852dc10e2193c5780890
15 novembre 2012
15 novembre 2012
représentée par Me Jean-michel SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP SIDER, avoués assistée de Me Emmanuel VOISIN MONCHO avocat au barreau de GRASSE substitué
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c00e
22 mai 2008
22 mai 2008
représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Maître Laurence JOUSSELME, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMES Syndicat de copropriétaires PARC DE SAINTE MAXIME sis
Source officielleChambre 1-1
69fad894cdc6046d47c0eb48
5 mai 2026
5 mai 2026
Promotion, a : - déclaré parfaite la vente conclue le 15 décembre 2020 au prix de 984 000 euros entre les parties, portant sur les biens sis à [Adresse 2] ; - condamné la société SIFER Promotion à verser
Source officielleChambre 3-3
67f0bdfb2b128a299768572c
4 avril 2025
4 avril 2025
Benoît CITEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SA PURE SUISSE LABORATOIRE société de droit suisse, prise en la personne de son représe ntant légal Représentant : Me Philippe-laurent SIDER
Source officielleChambre 4-6
680c6dc5fe1a38d696f20f9c
25 avril 2025
25 avril 2025
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'[Localité 3]) Représentant : Me Marine ELKAIM, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante SAS LA BASTIDE DU BAOU Représentant : Me Philippe-Laurent SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89728
4 octobre 2007
4 octobre 2007
CARFOS dont le siège est sis Port de Caronte - 13691 MARTIGUES CEDEX représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour plaidant par la SCP BOLLET ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE PORT
Source officielle8e Chambre C
61631f4b8007cf6451ddcc76
9 février 2012
9 février 2012
N° 2012/ 71 Rôle N° 11/15390 SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE C I F R A C/ [R] [P] [W] [C] épouse [P] Grosse délivrée le : à :SIDER
Source officielle8e Chambre C
61631f4b8007cf6451ddcc7f
9 février 2012
9 février 2012
FEVRIER 2012 N° 2012/68 Rôle N° 11/11089 SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHONE ALPES AUVERGNE CIFRAA C/ [G] [R] [U] [R] Grosse délivrée le : à :SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b76e
11 décembre 2007
11 décembre 2007
représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Plaidant la SCP BREU M.
Source officielle8e Chambre C
61631f4b8007cf6451ddcc7e
9 février 2012
9 février 2012
elle en a fait l'avance sans avoir reçu provision, la SCP Sider-Sider-Sider à recouvrer les dépens d'appel directement contre Mme [F] [X].
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