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623 résultats pour « Theallier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

63104bc04709e24f13d55490

Appel

31 août 2022

31 août 2022

la SASU Théâtre Elizabeth [L], en qualité de chanteur, compositeur et comédien.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b4b

Appel

13 décembre 2005

13 décembre 2005

X...Abdallah Arrêt prononcé publiquement, le mardi 13 décembre 2005 en présence de Monsieur AURIEL, substitut général, occupant le siège du Ministère Public, et de Madame THEOLIER, greffier.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00723_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

L'association Théâtre Ecole d'Aquitaine est une association ayant pour objet l'enseignement de l'art dramatique et la formation des élèves comédiens.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

603671f3c223cf12e86ff290

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

FAITS ET PROCEDURE': L'association Théâtre Royal de Luxe est une compagnie de théâtre française, dite de rue, fondée en 1979.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd94ba30431a233a061f7d7

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

En conséquence : Condamner le Théâtre de Paris à verser à Mme [C] la somme de 47 356,41 euros au titre du rappel de salaire et 4735,64 euros au titre des congés afférents, , Condamner le Théâtre de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163f11dfb73a9295bca638a

Appel

18 novembre 2009

18 novembre 2009

Cour assistée de Me Clotilde BAZIN de JESSEY plaidant et intervenant en tant que collaboratrice de la SELARL CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P 173 INTIMES Association THEATRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63104bc14709e24f13d55492

Appel

31 août 2022

31 août 2022

La société théâtre [Y] indique que monsieur [C] a été informé qu'il ne serait pas retenu pour la suite des spectacles en raison de ses absences.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922ab

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Y...à payer au Théâtre de l'Union la somme de 600 ¿ sur ce fondement ; PAR CES MOTIFS La cour, Déclare l'appel de Mme Valérie X... Y...irrecevable ; Condamne Mme Valérie X...

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CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be3e

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

C / ASSOCIATION THEATRE DE NIMES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Philippe X...

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CA

12e chambre

60352eb151c1de592d74d7e6

Appel

7 juin 2016

7 juin 2016

par l'association THÉÂTRE ROYAL DE LUXE et Monsieur [G] [Q] des pièces litigieuses ; - Enjoindre à l'association THÉÂTRE ROYAL DE LUXE et à Monsieur [G] [Q], sous astreinte de 500 € par jour de retard

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

616389aba5395b851a399e15

Appel

24 novembre 2010

24 novembre 2010

Le théâtre Marigny soutient qu'il s'agi de conditions suspensives cumulatives, qui n'ont pas été réalisées, la tournée n'a pas été organisée par le théâtre Marigny, elle n'en est pas le producteur, et

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163db3621096bcc7de7d124

Appel

27 avril 2010

27 avril 2010

SUR CE : Le CRÉDIT IMMOBILIER GÉNÉRAL a consenti le 2 octobre 1998 à la SCCV DU THÉÂTRE une ouverture de crédit d'un montant de 533 571,56 euros destiné au financement d'une opération immobilière de

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fda3d5692446983ea03c161

Appel

10 septembre 2019

10 septembre 2019

Le projet de Mme [V] a été retenu, porté par l'association Compagnie Narcisse théâtre. L'association Les Plateaux Sauvages a ensuite été créée pour reprendre ce projet.

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CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be3f

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

C / ASSOCIATION THEATRE DE NIMES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 JUIN 2008 APPELANTE : Madame Marie-hélène X...

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CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be3d

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

C / ASSOCIATION THEATRE DE NIMES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Silvio X...

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CA

Rétentions

6a0e9d19cdc6046d4765fbc6

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

nationalité algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visioconférence et assisté de Maître Thibault THUILLIER

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CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c6e

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Arrêt prononcé publiquement, le jeudi 10 novembre 2005 en présence de Monsieur Y..., substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier.

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CA

6e chambre

626248a2b1a50c277d4c5d58

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Par ailleurs, le théâtre n'appartenant à aucun groupe, aucune obligation légale ou conventionnelle n'impose au théâtre de rechercher un reclassement externe.

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163ca2b76640886b9a7267f

Appel

26 mai 2010

26 mai 2010

SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Catherine BERLANDE, avocat au barreau de PARIS, toque : B 821 INTIMES Monsieur [H] [D] exerçant sous l'enseigne 'LE CAFE DU THEATRE

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CA

12e chambre

64a7b2593bcaf505db696b47

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Elle exploite le théâtre éponyme, théâtre Antoine, sis [Adresse 1] à [Localité 5]. Son président est M. [U] [P].

Source officielle