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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85696
28 mai 2001
28 mai 2001
FINANCIERE SAC ET THIERRY Jugement du T.C.
Source officielleChambre A - Commerciale
6809c9371f1ed98b447f436e
22 avril 2025
22 avril 2025
GUIOCHEAU THIERRY représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pierre LAUGERY, substituant Me Thierry BOISNARD de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ada
19 novembre 2001
19 novembre 2001
Thierry C/ S.A. L.D.R (Larousse Diffusion Réseau). Jugement du Conseil de Prud'hommes LE MANS du 19 Novembre 1999. ARRÊT RENDU LE 19 Novembre 2001 APPELANT : Monsieur Thierry X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162740c7705f25f43644059
5 juin 2013
5 juin 2013
sur la marque 'Thierry Mügler' en dehors du territoire français ; Considérant que la société BP Europa, SE conclut au débouté de la SAS Thierry Mügler sans faire valoir de moyens particuliers quant
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919c0
19 juin 2014
19 juin 2014
Thierry Z... à compter du 18 août 2013, * de condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85693
7 mai 2001
7 mai 2001
Thierry. Jugement du C.P.H. ANGERS du 08 Septembre 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f534
24 avril 2012
24 avril 2012
Thierry Y... était employé par l'agence BRINK ‘ S du Mans. Le 23 novembre 2009, Thierry Y... a été convoqué à un entretien préalable au licenciement fixé au 3 décembre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ac7
25 septembre 2007
25 septembre 2007
No 07 / 01004-07 / 01062 jonction AFFAIRE : Thierry A... C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d759
16 février 2011
16 février 2011
- confirmer le jugement sauf en ce qu'il a condamné la société KLARIUS à verser un rappel de 13ème mois à Monsieur Thierry X..., - rejeter la demande de paiement d'indemnité de préavis de Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c896bd3db21cbdd85b0e
16 mai 2002
16 mai 2002
Thierry X..., qui utilise du matériel électronique pour les besoins de son activité professionnelle de compositeur de musique, qu'il exerce à domicile, et qui se plaint des nuisances (ondes parasites)
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b8
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Monsieur Thierry X...était également titulaire d'un compte courant dans les livres de la BANQUE POPULAIRE DES ALPES.
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88aee
17 octobre 2006
17 octobre 2006
)"; Considérant en second lieu qu'il est invraisemblable, comme le souligne à juste titre Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902b0
15 février 2013
15 février 2013
Thierry X...et des troubles du comportement qu'elle entraîne, M. Thierry X...nécessitant donc un suivi important. Les faits d'agressivité commis par M.
Source officielleChambre 2-4
67b425a3957d109ca3764384
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[D] [Y] Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Mme [X] [S] EPOUSE [Y] Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN,
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8545a
26 février 2001
26 février 2001
Dès lors que Thierry E... et la S.C.P. X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acb4
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Thierry, de Z... Patrick, de A...
Source officielleChambre Sociale
6031ed5a21690b265dce13eb
1 juin 2018
1 juin 2018
Thierry X... a interjeté appel de la décision.
Source officielleChambre Sociale
6031ed5a21690b265dce13ec
1 juin 2018
1 juin 2018
Thierry X... a interjeté appel de la décision.
Source officielleChambre Sociale
6031ed5a21690b265dce13ed
1 juin 2018
1 juin 2018
Thierry X... conteste devoir' (sic).
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93de2
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Thierry X..., - débouté la SARL Ymo Développement de sa demande de garantie dirigée contre M. Thierry X..., - condamné la SARL Ymo Développement à payer la somme de 2.000 € à M.
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