La Fondation des Treilles qui a pour objet notamment d'instituer au domicile des Treilles,situé à [Localité 12] (Var), un centre d'études et de recherche dans les domaines des sciences, des lettres et

sommes suivantes à Mme [L] : * 13 126,32 euros à titre de rappel de salaire et d'indemnité kilométrique ; * 1 175,41 euros à titre de solde de congés payés ; * 1 050 euros à titre de rappel de treizième

Sur la prime de treizième mois : Mme [D] fonde sa demande en paiement de la prime de treizième mois pour l'année 2020 sur la base d'un usage obligatoire auquel est tenu l'employeur.

JUGEMENT DU 28 MARS 2001 n° 100 / 01 RG 1024/00 Compagnie d'assurances MACIF C/ Cts X..., SCI LA TREILLE FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Suivant acte sous seing privé du 27 décembre 1985

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET DU 13 MAI 2013 --- = = = oOo = = =--- A l'audience de la CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS de la COUR D'APPEL de LIMOGES du TREIZE

-7 Code nac : 14G N° N° RG 26/02073 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XZCW Du 13 AVRIL 2026 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE TREIZE

TREILLES, conseiller J.P. RIMOUR, conseiller Greffier, lors des débats : D. A...

822 /2007 ARRÊT DU 18 DÉCEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE PAU Chambre de l'Instruction Arrêt prononcé en audience publique le 18 DÉCEMBRE 2007 par Monsieur le Président TREILLES

* * * * A l'audience publique du 14 Décembre 2007 ont été entendus : Monsieur le Président TREILLES en son rapport, Pedro X...

Elle a confirmé qu'elle percevait un treizième mois.

EXPRO, JCP DE [Localité 3] DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ PARTIES EN CAUSE : Monsieur [V] [E] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité

COUR D'APPEL DE PAU Chambre de l'Instruction Arrêt prononcé en audience publique le 12 FÉVRIER 2008 par Monsieur le Président TREILLES, conformément à l'article 199 alinéa 4 du Code de Procédure

la SCCV Triel 87-89.

Ont été entendus : Monsieur le Président TREILLES en son rapport. Joseba AZ... en ses déclarations avec l'assistance de Madame X..., interprète.

Ont été entendus : Monsieur le Président TREILLES en son rapport, Y... X... X...en ses déclarations avec l'assistance de Madame Z..., interprète.

par le conseil de prud'hommes de PARIS - section activités diverses - RG n° 09-09254 APPELANTE Madame [V] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2]) représentée par Me Pierre-Emmanuel TREILLE

de la contrefaçon de sa marque Condamné la société RE.MEC à payer à la société TECNOKAR TRAILERS la somme de 3.000 euros pour le dépôt frauduleux de la marque TECNOKAR TRAILERS n°11 3 875 831 et la

majorée des intérêts légaux à compter du 25 octobre 2019, eux-mêmes capitalisés, au titre des préjudices de toutes natures nés pour eux de l'opération de résorption de l'habitat insalubre dite " Ilot Treille