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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6162b2554abc2618d50e0596
25 janvier 2013
25 janvier 2013
La société de droit turc KOSAN KOZMETIK SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI ci-après la société KOSAN KOZMETIK qui commercialise des produits cosmétiques dans de nombreux pays en particulier au Moyen Orient
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd8880b
15 juin 2006
15 juin 2006
TURC à payer la somme de 11.111,91 euros en principal. La société X...
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877d7
10 mai 2005
10 mai 2005
BRUNEL X... au paiement de la somme de 1.500 Euros et aux dépens.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162a73df901d4f689722e34
14 avril 2011
14 avril 2011
disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Philippe BRUNEL
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01603_20220527
27 mai 2022
27 mai 2022
Par un mémoire enregistré le 26 avril 2022, la compagnie Brussels Airlines déclare se désister de sa requête.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02007_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
B, représenté par Me Brel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 7 septembre 2022 portant obligation de quitter le territoire français et fixant le pays de renvoi
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8635d
4 mars 2002
4 mars 2002
DICO C / BRUCELLE C/ une décision rendue par le 18 Juillet 2000 par le Tribunal de Commerce de CHARLEVILLE-MEZIERES ARRET DU 04 MARS 2002 APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielle11e Chambre A
60332b5dd3f4689c9f9f2b93
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Frédérique BRUEL, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle11e Chambre A
6033c3a188df6e7647b2935f
4 avril 2017
4 avril 2017
Madame Frédérique BRUEL, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle11e Chambre A
615e0d1ac25a97f0381f4bbc
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Frédérique BRUEL, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c838bd3db21cbdd84a55
15 janvier 1998
15 janvier 1998
La société GROUP JOSI a soulevé l'incompétence de la juridiction saisie au profit du Tribunal de Commerce de BRUXELLES, lieu de son siège social, en se prévalant d'une part, de la convention de BRUXELLES
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01244_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Par suite, les conclusions à fin d’injonction présentées par la société Flexol Brusle doivent être rejetées.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64437bb5823e6dd0f8bf80a8
21 avril 2023
21 avril 2023
Par ordonnance contradictoire du 8 juillet 2022, le juge des référés a : dit n'y avoir lieu à référé sur l'ensemble des demandes de la société Brudel ; condamné la société Brudel à payer à la société
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8680c
24 septembre 2003
24 septembre 2003
Il m'a dit qu'il avait besoin de ce devis pour que la SCR BRUNEL puisse faire des travaux. Je ne sais pas si ces travaux étaient déjà faits ou s'ils allaient être faits.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89732
7 mai 2007
7 mai 2007
L'appel interjeté par la société Capital d'Amérique CDPQ Inc. est pendant devant la Cour d'appel de Bruxelles.
Source officielle2e Chambre
61629f7235a5d4e0c2ddc9cd
21 février 2013
21 février 2013
ses dernières écritures la Convention de Bruxelles originelle.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00240_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Par un mémoire, enregistré le 27 décembre 2023, la commune de Briel-sur-Barse a produit des observations.
Source officielle11e Chambre A
6033341a68e1aaa503e8a13e
7 septembre 2017
7 septembre 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Frédérique BRUEL, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle11e Chambre A
6033341a68e1aaa503e8a13f
7 septembre 2017
7 septembre 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Frédérique BRUEL, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre A
61625105929f6bffa995b416
6 février 2014
6 février 2014
dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 11 Décembre 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Frédérique BRUEL
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