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821 résultats pour « Wather »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale A salle 3

62c52968a2c423637907977f

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

[M] a été intégralement réglé par la SARL Exotech Water et Energy Systems ; - la SARL Exotech Water et Energy Systems ayant mis un terme au contrat de chantier de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68f081346232792c46835c8b

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[Localité 1] Chambre 1-9 N° RG 25/09323 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPCCH Ordonnance n° 2025/M0134 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [S] [M] Représentant : Me Camille WATHLE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69fd81b8cdc6046d4704927c

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

closet, un bureau, trois chambres, deux salles de bains, une salle d'eau avec water-closet et la jouissance d'un balcon ; Au premier étage : un hall d'entrée, un séjour, une cuisine, une buanderie, une

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64faba3f0f624005e653f803

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Il en découle que la responsabilité décennale de la Sasu Veolia Water STI ne peut être engagée.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6968eaaecdc6046d476563dc

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

AYOR WATER AND HEATING SOLUTIONS, de nom commercial S.A. 

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA02198_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

prononcé à l'encontre de la Société 504 Productions une sanction de remboursement intégral des aides et avances attribuées au titre des deux œuvres intitulées " Sofaz (Toulouse, 2017) " et " Moriarty vs Wati

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7I-N3EX S.A.S. A.I.D.Dc/SAS AQUITAINE INVESTISSEMENT SOLAIRE

67f0bdf22b128a29976856c8

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Le groupe Terre et Watts est un groupe de sociétés français fondé en 2014 spécialisé dans le développement de centrales photovoltaïques. 02.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA00021_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

28 août 2025

tribunal administratif d'Amiens, sauf à surseoir à statuer dans l'attente du jugement du tribunal administratif de Montreuil sur le litige concernant la société Wing Adventure Travelling and Sailling (WATS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6260f9506d9e13277d6e3944

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

GRUPPO FRISIA S.R.L, société de droit italien venant aux droits de la SAS WILD WATERS VENTURES Piuro (SO) Strada Nazionale 2 [Adresse 3] ITALIE Représentée par la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f1d74b7ffb526292dd6e85

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Watts Hydraulic Socla à remettre l'ensemble des documents légaux conformes à la décision à intervenir, à savoir une fiche de paie et un solde de tout compte, - Déboute la société Watts Hydraulic Socla

Source officielle
CA

2e chambre civile

63ca42d39066fd7c90fc261a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Condamne la SAS GAIA CLEAN WATER aux dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

68709fc3f0cfe7ae188fe9d0

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

illicite et/ou en dommages et intérêts Décision attaquée : jugement rendu le 27 septembre 2022 par le tribunal de commerce de Paris (RG 2020022191) Dans l'affaire opposant : Société EUROPE WATCH

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-M4HW SAM SYSTEM GROUP MONACOc/SAS WATER LINE TECHNOLOGIE

6451fadf48616ed0f8cd4f1b

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

EXPOSE DU LITIGE : La SAS Water Line Technologie (ci-après désignée société WLT), ayant pour président M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7I-N3FA S.A.S. PHOEBUSc/S.A

67f0bdf22b128a29976856c6

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Le groupe Terre et Watts est un groupe de sociétés français fondé en 2014, spécialisé dans le développement de centrales photovoltaïques.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

66878d0d05d6f7f678d49446

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

EDEN WASH immatriculée au RCS de Cusset sous le numéro 477 923 767 Lieudit [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Jean-michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

633e701ef8faf13e2e973da9

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 SAS NESTLE WATERS FRANCE prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1b9

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

La sarl VEGETAL WATER a fait appel de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88626

Appel

22 juin 2006

22 juin 2006

NESTLE WATERS MARKETING ET DISTRIBUTION venant aux droits de NESTLE WATERS FRANCE (anciennement dénommée PERRIER VITTEL FRANCE) en la personne de son représentant légal C/ Claude Jean Louis X...

Source officielle
CA

11e chambre

603584fcbfb6e0aa13c0fc48

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

N° 14/02304 AFFAIRE : [C] [J] C/ SAS XYLEM WATER SALUTIONS FRANCE, anciennement SAS ITT FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Avril 2014 par le Conseil de Prud'hommes

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63d0d59a81a7b805de12b509

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Way Water.

Source officielle

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