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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92927
28 octobre 2015
28 octobre 2015
attribué la jouissance du véhicule " Citroën Picasso " à Mme Marianne X..., à charge pour elle d'assumer les charges afférentes ainsi que les frais d'entretien, - attribué la jouissance de la moto " Yamaha
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b39
6 avril 2017
6 avril 2017
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 10e Chambre ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 06 AVRIL 2017 No 2017/ 171 Rôle No 16/ 04403 Yamina Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91eea
22 janvier 2015
22 janvier 2015
.-75011 PARIS Représenté et assisté sur l'audience par Me Eric LEPINE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0427 Madame Yamina X... ÉP. B...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63cf8493a6687f7c904cbb20
22 janvier 2023
22 janvier 2023
[T] [B] né le 01 Janvier 1992 à [Localité 2] de nationalité sénégalaise ayant pour conseil en première instance, Me Yamina Goudjil, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE : contradictoire - Vu
Source officielle3e chambre sociale
6285e1146a1876057df5d33a
18 mai 2022
18 mai 2022
: Jugement du 22 FEVRIER 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21501260 APPELANTE : Madame [E] [Z] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Yamina
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd71
17 novembre 2008
17 novembre 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 11686 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Avril 2006- Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 04 / 14161 APPELANTE Madame Yamina
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f54
30 mai 2002
30 mai 2002
C/ Yamina Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a845
13 mars 2007
13 mars 2007
COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A ARRÊT DU 13 Mars 2007 APPELANTE : Madame Yamina Y... épouse X... ... 01630 SAINT-GENIS POUILLY représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68de071a1bc19e7640ea3e05
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Il détruit ma crédibilité devant les clients comme par exemple pour la Yamaha TW 125 d'un client.
Source officielle2e chambre civile
62c52986a2c42363790799e3
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[T] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Yamina DEHMEJ, avocat au barreau de MONTPELLIER Le CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA, président de chambre, assisté de Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e631
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Représentant : la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR (avoués à la Cour) APPELANT Madame Yamina Y... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923c8
24 février 2015
24 février 2015
- FAITS ET PROCÉDURE : Salariée de la société Adecco, Mme Yamina Y... a été victime, le 16 juin 2009, d'un accident qui a été pris en charge au titre du risque professionnel par la Caisse Primaire
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a292
13 décembre 2007
13 décembre 2007
fait que le bilan arrêté au 31 décembre 1999, qui lui a été présenté, était erroné, en ce que le compte effets impayés, n'y figurait pas, alors que la société était débitrice à l'égard de la société Yamaha
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e83
27 novembre 2001
27 novembre 2001
soit de réponses défavorables ; Attendu que cette démonstration s'impose à la Cour dans le cadre de l'effet dévolutif de l'appel ; 6 Attendu que les occupants actuels de l'immeuble sont les suivants Yamina
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
5fd92d094c187d0c33a67a5e
17 mars 2020
17 mars 2020
G..., la société PLJ Sarl, la société Psyche Sarl, la société Yamaran Sarl, la société C... C... SA, la société G... Holding Sarl, la société G...
Source officielleChambre 1-4
6973b12ccdc6046d4772d969
22 janvier 2026
22 janvier 2026
ARRÊT FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Le 26 mai 2018, Monsieur [V] [U] a fait l'acquisition auprès de la société L.M.P Peintures d'un scooter de marque Yamaha type TMAX immatriculé
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1fc
9 juin 2011
9 juin 2011
Madame Yamina X...épouse B... ... 59600 MAUBEUGE Audience dans le cadre de la Mise en Etat de la CHAMBRE 7 SECTION 2de la Cour d'Appel de DOUAI du 09 Juin 2011 Nous, Patrick BIROLLEAU, Magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e02d
26 mai 2011
26 mai 2011
représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Yamina SADEK, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/11/00745 du 01/02/2011
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ad93
14 mars 2008
14 mars 2008
PC / DN Décision déférée du 29 Janvier 2007- Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE- 05 / 01672 SYLVIE HYLAIRE CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE MIDI PYRENEES C / Yamina
Source officielle10e Chambre
61629f6835a5d4e0c2ddc94c
10 juillet 2013
10 juillet 2013
[E] [L] assuré auprès de CIC Assurances, et la motocyclette Yamaha conduite par M. [D] [G]. Par acte du 16 mars 2011, M.
Source officiellePage 3 sur 12
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