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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa71
23 février 2008
23 février 2008
Un acte sous seing privé du même jour reconnaissait que cette somme serait réglée par Francine Z... par compensation avec les sommes dues par Yves X... au titre des pensions impayées et que Yves X... restait
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e5f
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Yves Gilles X...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
65aa255ca34ad100085819c9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[J] [R] et Mme [U] [O] à disposer des matériels comme bon leur semblera.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e2a
6 mars 2002
6 mars 2002
Yves demeurant : Le Bel Avenir 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY Avocat : Maître RUFFET (TOQUE 711) APPELANT ---------------- - SCP AGUIRAUD-NOUVELLET MADAME X...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01855_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Samuel Deliancourt, rapporteur public, - let es observations de Me Bois pour M. B ainsi que celles de Me Litzler pour le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a191
7 novembre 2007
7 novembre 2007
", "bois-pin", "bois simple", jardin et prés, situés à St-Sauveur-en-Puisaye dans l'Yonne, d'une contenance totale de 13 ha, 34 ca, 09 a ) et qu'il a été expressément convenu par les parties, d'une part
Source officielle11e Chambre A
5fdd0d79b385d3778a55d34b
18 octobre 2018
18 octobre 2018
-yves Z... Me Sylvain A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab5d
20 février 2008
20 février 2008
Elle demande à la Cour d'infirmer le jugement en déboutant Jean-Yves X... de toutes ses demandes, en ordonnant la cessation par Jean-Yves X... de toute commercialisation directement ou indirectement de
Source officielle1ère Chambre A
603354ae2e147d05b938df4f
6 juillet 2017
6 juillet 2017
APPELANTE : SA SOFEMO prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Yannick CAMBON substituant la SCP MAGNA BORIES
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01856_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Samuel Deliancourt, rapporteur public, - les observations de Me Bois pour M. B ainsi que celles de Me Litzler pour le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f932
12 juillet 2012
12 juillet 2012
C'est donc à bon droit, quoique pour d'autres motifs, que le juge de la mise en état a déclaré la demande formée par Yves Z...recevable.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6622096e9ce1420008389829
18 avril 2024
18 avril 2024
à la dépose des matériels, objets du bon commande numéro 26311, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6e
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Yves Y... est décédé le 17 octobre 2006 en laissant pour lui succéder son fils Emmanuel X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d20
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Olivier Z..., notaire associé de la SCP Bernard B..., Yves C..., Olivier Z... et Vincent A..., Mme Monique Y... a vendu à M.
Source officielleChambre civile TGI
63733e6b48c76adcd12683b1
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Pierre-yves BIGAIGNON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [V] [P] [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Laurent BENOITON
Source officielle1ère Chambre D
5fdc1b8d5ae3893fc1540fa3
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Aucune pièce ne montre que Monsieur Yves I...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6035dc896a6cb5430385742e
11 février 2016
11 février 2016
- Recevoir la société Yves Dorsey en son appel incident, et le déclarer bien fondé. - Infirmer le jugement entrepris en ce qu'il a rejeté les demandes de la société Yves Dorsey.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c5
9 septembre 2016
9 septembre 2016
.-75001 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Thierry DOURDIN de la SCP DOURDIN ASSOCIES SCPA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0236 INTIMÉS Monsieur Yves Georges Z... né le 21
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba99
21 février 2008
21 février 2008
Yvette Y... épouse Z... Anne Marie Z... épouse A... représentées par la SCP DESSART- SOREL- DESSART C / Jean Paul B... Gisèle C... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e798
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Pascale SEGUELA, Greffier, Monsieur Yves DUBOIS, président de chambre a été entendu en son rapport oral, Me MAGNE GANDOIS, Me PLAS, avocats en leur plaidoirie.
Source officiellePage 3 sur 179