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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe6b
20 novembre 2012
20 novembre 2012
No 11/03710 AFFAIRE : Zineb X... divorcée Y... C/ Hacène Y...
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02031_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Les marchés de travaux ont été, quant à eux, divisés en plusieurs lots, dont le n° 4 " couverture zinc ", lequel a été attribué à la société Morisse et Fils par un acte d'engagement du 8 septembre 2005
Source officielle1ère Chambre civile
66a098fb2be3e083f4fad442
23 juillet 2024
23 juillet 2024
VINGT FEVRIER DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [Y] [F] né le 04 Août 1960 à [Localité 4] au Maroc de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Zineb
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94028
1 juin 2018
1 juin 2018
(les époux X...), le lot no3 d'un lotissement sis [...] , soit "une maison d'habitation de type préfabriqué composée de deux chambres, salle-d'eau, w.c, cuisine, couverte en zinc", au prix de 135000 €,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01712_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Toutefois, ainsi qu'il a été dit, le permis initial prévoyait un revêtement de toit en zinc blanc de forme et d'aspect comparable au revêtement en acier blanc de type PLX objet de la demande de permis
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01715_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Toutefois, ainsi qu'il a été dit, le permis initial prévoyait un revêtement de toit en zinc blanc de forme et d'aspect comparable au revêtement en acier blanc de type PLX objet de la demande de permis
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6ce
9 avril 2024
9 avril 2024
et de la réfection du solin avec une bande zinc, de démolition de la souche côté sud et de surélévation d'environ 50 cm en brique de la souche située à proximité du faitage, et de démolition des deux
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913d6
7 avril 2014
7 avril 2014
RG N : 13/ 141-13/ 151 AFFAIRE : Mme Zina X..., M. Hakim Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be83
30 mai 2008
30 mai 2008
Les travaux consistaient à faire du zinc.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d97
6 décembre 2013
6 décembre 2013
RG N : 13/00132 AFFAIRE : Mme Zineb X...
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01421_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ils se prévalent également du remplacement du revêtement en zinc prépatiné de la façade sud et de la toiture de l'extension, par du zinc naturel.
Source officielle1ere Chambre Section 1
68f9b6c80a84a5e5f001688a
22 octobre 2025
22 octobre 2025
ou couloir zinc/ mur héberge infiltrants (engravure du zinc exposée avec absence de jointoiements des pierres du mur extérieur) -Toiture sur SAM : bande de solin en zinc insuffisamment recouvrante de
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb9e
1 octobre 2012
1 octobre 2012
L'enfant Zine A...ne poursuit pas des études. Il a été incarcéré du 21 novembre 2008 au 19 novembre 2010.
Source officielle2ème chambre sociale
696138cacdc6046d47c42f86
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[R] effectue de façon discontinue le transfert des plaques de 25kg de zinc dans les fours, à raison de trois jours par semaine.
Source officielle2ème chambre sociale
696138cdcdc6046d47c42fa4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[G] consiste en : transfert des plaques de zinc, port de charge manuel, contrôle des alliages via prélèvement d'un échantillon pour analyse par fluomètre des coulées, surveillance des fours, écumage et
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f0e
20 février 2018
20 février 2018
Les plaques de zinc que les époux X... avaient installées pour protéger l'arase du mur mitoyen, suite à la démolition du bâtiment acquis par donation, n'ont pas été entretenues et si elles apparaissent
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc21
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Madame Amel Zineb X... née le 1er octobre 1966 à ORAN (Algérie) demeurant ... Monsieur Mustapha Sofiane X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6319875f51eeae4f1309d21c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Là encore, seul un problème au droit de la couverture de zinc est mis en lumière.
Source officielleChambre 2 A
63007947521ab1c563ce096d
19 août 2022
19 août 2022
L'expert a précisé que la galvanisation à chaud signifiait le trempage dans un bain de zinc à 450°, le choc thermique créant un alliage superficiel des molécules d'acier et de zinc rendant cette enveloppe
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01639_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
qu'elle aurait rendu un avis négatif, ce dernier avis ne porte pas sur les désordres litigieux mais sur les jonctions entre les anciens ouvrages en tuiles et les nouveaux ouvrages en joint debout en zinc
Source officiellePage 3 sur 41