[E] au titre des travaux de reprise ainsi que sa demande d'expertise, a condamné M. 

[O] devant le tribunal de première instance de Nouméa auquel elle a demandé de : - Condamner M.

Par arrêt en date du 23 février 2023, la cour d'appel d'Aix en Provence a confirmé la mesure d'expertise. L'expert a déposé son rapport le 14 septembre 2023.

[C] [I], - l'a dit mal fondé, - débouté la société [Adresse 6] de sa demande d'expertise médicale judiciaire sur l'imputabilité des arrêts et des soins prescrits à M.

[X] [Z] de sa demande d'annulation de l'indu et de sa demande d'expertise judiciaire ; - condamné M.

judiciaire de Mme [Q] confiée à un expert neurologue strictement indépendant des défendeurs, - donner telle mission à l'expert : préalablement à la réunion d'expertise, recueillir dans la mesure du

À la demande de la société Crama Bretagne-Pays de [Localité 1], le véhicule a été expertisé par la société [T] expertises qui a établi un rapport daté du 18 mars 2016 concluant que le véhicule était techniquement

Selon ordonnance du 25 juin 2021, le juge de la mise en état a rejeté la demande de contre-expertise formée par l'EIRL [N] [E].

[P], - Rejeté la demande d'expertise et l'intégralité des demandes formées par la société, - Dit que la requérante supporte les dépens.

désormais de la mission du co-expert financier ; A titre subsidiaire, - Renvoyer les parties devant le juge du contrôle des expertises afin d'évoquer la demande de désignation d'un sapiteur financier

pour en contester le montant devant le juge chargé du contrôle des expertises et faute d'observation dans ce délai, le juge procédera à la taxation des honoraires de l'expert ; - Commis le magistrat

d'expertise ou, à la demande de l'une d'elles, une nouvelle expertise lorsque cet avis est ambigu ou manque de clarté. (2e Civ., 3 juin 2021, pourvoi n° 19-24.880) l'avis de l'expert est ambigu ou manque

Il ajoute que les conclusions de l'expert s'imposent aux parties, ce qui rend irrecevable le recours ultérieur à une expertise judiciaire.

la demande de reconnaissance de la rechute, CONDAMNÉ Madame [R] [I] aux dépens de l'instance.

Il ressort de l'expertise judiciaire qu'aucune des notes de calcul réalisées par le BET ANT pour la zone Process Area n'a été conduite avec de bonnes hypothèses de calcul (p. 107 du rapport d'expertise

arrêts de travail délivrés à Mme [I], au titre de son accident du travail du 12 mars 2018, au-delà du 1er avril 2018, A titre subsidiaire, elle lui demande d'ordonner une expertise médicale judiciaire

Devant le tribunal, Mme [O] a demandé la somme de 90.000 XPF pour l'expertise de 2019 et la somme de 60.000 XPF pour l'expertise de 2021.

[T] de sa demande de voir ordonner une expertise médicale afin d'évaluer son taux d'incapacité permanente ; - confirmé dans les rapports caisse assuré le taux d'incapacité permanente de M.

[S] [U] a assigné la société GMF Assurances devant le juge des référés, qui a, par ordonnance du 4 juillet 2019, fait droit à sa demande en ordonnant une mesure expertise confiée au ocdteur [W] [A].

parfaitement à la mission dévolue par l'arrêt du 16 juin 2022 ; De statuer sur la demande de reconnaissance de la faute inexcusable de la SAS [1] dans la survenance de la maladie professionnelle du