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11 233 résultats pour « blessures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL20901_20230905

Admin. Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

C, qui souffrait d'hypertension artérielle et a été victime d'un accident vasculaire cérébral, serait décédé des suites de la blessure qu'il avait subie en service le 19 mai 1944.

Source officielle

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01806_20250416

Admin. Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

A a été blessé. Dans ces conditions, il ne résulte pas de l'instruction que la blessure de M. A a été occasionnée par un tir de lanceur de balle de défense.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd8616b

Appel

6 mars 2002

6 mars 2002

Y... et Jérôme X... coupables du délit de blessures involontaires avec incapacité supérieure à 3 mois, constaté la prescription de l'action publique en ce qui concerne les contraventions de blessures involontaires

Source officielle
CA

1ère Chambre

626b8161d1fb03057d9a500f

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Considérant que ses blessures résultaient d'un tir fautif de [H] [B], [C] [U] a sollicité son indemnisation auprès de la SA MONCEAU GENERALE ASSURANCES, assureur responsabilité civile de ce dernier.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6809c7485f55848ebdc19fff

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[F] ayant entraîné des blessures involontaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89210

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Tahar X...ne présentait aucune trace de blessure antérieure aux faits.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdb7021badcc74e766cf6c0

Appel

6 mars 2019

6 mars 2019

Q..., notaire et conseil de la SCI Bleu Cannelle, a adressé à la SCP C... B...

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd972a17817165faee5b793

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Elle a été sérieusement blessée.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd944a319792e2b8da3b1a9

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

La cour d'appel a infirmé partiellement le jugement de première instance, sauf en ce qui concerne certains chefs de préjudice (article 700 du code de procédure civile, condamnations au profit du RSI e

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd98e2ffea0e97f04e293a9

Appel

13 janvier 2020

13 janvier 2020

[O] : - blessures provoquées par l'accident : entorse grave du poignet gauche sans fracture, entorse grave de l'articulation trapézo-métacarpienne du pouce gauche avec fracture du trapèze non déplacée

Source officielle
CA

6e chambre

5fda5e44bb1a1ba6db5db47d

Appel

11 juillet 2019

11 juillet 2019

La signature de ses courriels renvoyait au web de la société Planète Bleue. Au mois d'octobre 2013, des cartes de visites ont été commandées mentionnant : Planète Bleue.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67875463181ea8ef9c1d71fa

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il s'est blessé à la main gauche avec l'agrafe de la gaine.» Le certificat médical initial établi le 29 août 2021 par le docteur [J] mentionnait: "Phlegmon majeur gauche ".

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ef6fc67985d82da296f823

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Il estime que ces blessures ne correspondent pas à une gifle au rétroviseur du véhicule de Mme [O], car alors il se serait blessé à la main et au poignet plutôt qu'à l'épaule et à l'avant bras.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd8712d

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

Attendu que compte tenu du siège des blessures subies il convient de dire que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8946e

Appel

25 juin 2007

25 juin 2007

... 75016 PARIS CAISSE MALADIE REGIONALE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS D'ILE DE FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux 56 rue de Surmelin 75971 PARIS CEDEX 20 MUTUELLE BLEUE

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA04355_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

apportées étaient insuffisantes ; - la décision attaquée méconnaît les dispositions de l’article L. 113-6 du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre dès lors qu’il a été blessé

Source officielle
CA

1ère chambre civile

5fdb102ca1ce77a489290b37

Appel

15 avril 2019

15 avril 2019

[A], passager d'un véhicule conduit par [M] [J], a tiré dans sa direction, lui causant des blessures à la main droite.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01575_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

B s'est blessé au moment de l'atterrissage, ce qui lui a occasionné des talonnades des deux côtés et une gonalgie du côté droit.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ac3e185a940b7d9cd96a2a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

À ce moment-là, le monte-charge était tombé et l'avait blessée.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a785568121050008662f3c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

de Gargassan a bien été blessé alors qu'il se trouvait dans un troupeau au sein duquel son adaptation était difficile.

Source officielle