L'architecte, comme tout professionnel, est tenu à une obligation d'information et de conseil du maître de l'ouvrage.

d'ouvrage à lui payer la somme de 22.286,18 €, - débouté le maître d'ouvrage de sa demande en paiement au titre du surcoût des travaux, - rejeté le recours en garantie de la Sarl [B] Hybres dirigé

Cette seule somme devrait être de nature à remplir les maîtres de l'ouvrage de leurs droits en la matière.

Obligation de conseil A l'égard du maître de l'ouvrage, le maître d'œ uvre est assujetti à une obligation de conseil sur les aspects techniques et financiers de l'opération envisagée.

matériel : Après avoir retenu l'existence de désordres affectant l'installation électrique ' tels que précédemment examinés ' l'expert judiciaire a indiqué (pièce numéro 18 de son rapport) : « je conseille

La réception des travaux ne fait pas obstacle à ce que la responsabilité contractuelle des maîtres d'œuvre soit recherchée à raison des manquements à leur obligation de conseil du maître de l'ouvrage au

Tout d'abord, le locateur d'ouvrage est exonéré, totalement ou partiellement, de sa responsabilité lorsque, ayant conseillé et mis en garde le maître de l'ouvrage sur les risques encourus par l'ouvrage

du maître d'ouvrage à l'occasion de la réception des travaux, fondées sur une cause juridique différente de celle de la garantie décennale, seule invoquée en première instance.

en ce qu'elle a fait le choix d'installer un seuil inadapté, directement à l'origine des infiltrations constatées ; en deuxième lieu, le groupement de maîtrise d'œuvre a manqué à son obligation de conseil

Ce refus de réception, conseillé au maître de l'ouvrage par Monsieur [O], démontre en réalité l'incompétence de ce dernier dans son rôle de maître d'oeuvre relevée par l'expert et en particulier un manquement

La réception tacite suppose une volonté non équivoque du maître de l'ouvrage de recevoir l'ouvrage.

La cour d'appel a considéré en effet que cette situation n'avait pas permis à la société Advento d'exercer sa mission en toute indépendance, ce qui l'avait conduite à omettre de conseiller au maître de

Toutefois, il est constant que cette société a livré des pierres de Bourgogne dites de Massangis, fournies par une société ROCAMAT, qu'elle avait elle-même conseillées au maître de l'ouvrage parce que

solliciter la condamnation in solidum des constructeurs ; - subsidiairement, il est fondé à engager la responsabilité contractuelle du groupement de maîtrise d'œuvre pour manquement à son devoir de conseil

Cependant, dans la mesure où la mission de l'architecte comprenait la remise des dossiers des ouvrages exécutés, il lui appartenait de conseiller le maître de l'ouvrage en lui rappelant cette obligation

le maître de l'ouvrage sur le choix des entrepreneurs, ensuite « Le maître d'ouvrage et l'entrepreneur retenu par lui signent les pièces du marché et les éventuels avenants ».

le maître de l'ouvrage sur le choix des entrepreneurs, ensuite « Le maître d'ouvrage et l'entrepreneur retenu par lui signent les pièces du marché et les éventuels avenants ».

[D] ; - néanmoins, pendant l'exécution du marché, le maître de l'ouvrage a convenu avec M. [D] et M.

construction d'ouvrages.

de construction d'ouvrages.