mesures d'évitement et réduction.

mesures d'évitement et réduction.

mesures d'évitement et réduction.

S’il est soutenu que cette hauteur ne permet pas de mesurer l’activité au-dessus d’une hauteur de 109 mètres, elle permet toutefois de couvrir « la partie basse de la hauteur moyenne balayée par le rotor

mesures d'évitement et réduction.

Force est de constater que l'employeur n'a pas pris les mesures nécessaires pour préserver sa salariée du risque encouru.

S'agissant des mesures " éviter, réduire, compenser " (ERC) : 31.

Quant aux mesures d'évitement et de réduction : 27.

l'exposé des effets attendus de ces mesures à l'égard des impacts du projet sur les éléments mentionnés au 5° ; / 9° Le cas échéant, les modalités de suivi des mesures d'évitement, de réduction et de

A ce titre, les mesures d'évitement et de réduction des atteintes portées aux espèces protégées proposées par le pétitionnaire doivent être prises en compte.

Elle soutient que : - l’arrêté attaqué est entaché d’une insuffisance de motivation, sur les mesures prises en vue de diminuer les risques pour les espèces protégées ; - les motifs sur lesquels est

A ce titre, les mesures d’évitement et de réduction des atteintes portées aux espèces protégées proposées par le pétitionnaire doivent être prises en compte.

A ce titre, les mesures d'évitement et de réduction des atteintes portées à ces espèces, proposées par le pétitionnaire, doivent être prises en compte.

les mesures nécessaires à la prévention des risques professionnels et notamment aux travaux en hauteur ; qu'un document unique d'évaluation des risques a été établi et un plan de prévention a été signé

harmonieuse du projet dans le paysage, sans que des mesures " éviter, réduire, compenser " (ERC) apparaissent nécessaires. 21.

Dans la mesure où les bâtiments 305/310 et 300 dépassent la côte 176,50 m A sur une superficie de 2 127 m2, la première condition cumulative tenant à ce que le dépassement de la règle de hauteur soit circonscrit

des impacts supplémentaires ; - le schéma régional de cohérence écologique (SRCE) a été pris en compte, précisément analysé et des mesures ont été prises pour atténuer les impacts du tramway dans la

des panneaux et en étendant la mesure d'évitement à la haie centre-est ; les deux haies centrales sont donc en grande partie évitées et préservées ; même sans cette extension de la mesure d'évitement

Elle conclut à l'existence d'impacts cumulés concernant les éléments boisés et les prairies, ainsi que concernant la fonctionnalité écologique, mais indique que les différentes mesures ERC prises dans

d’évitement et de réduction, que la mesure compensatoire ne vient pas, en tout état de cause, compenser.