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177 résultats pour « nantissement de l'outillage et du matériel d'équipement »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

67820aacd30fbdc4c17b9c81

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

EQUIPEMENT DE CHANTIERS ET LOCATIONS (E.C.L.)

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922dd74e22b017c634bc1

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

Dans le dernier état des relations contractuelles régies par la convention d'entreprise SEITA, il exerçait les fonctions d'animateur d'équipe.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

64364d6c29c3df04f589a60f

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Vos statistiques sur cette question sont particulièrement en-dessous de celles de l'ensemble de l'équipe.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

62c91ac4f3eafe9fcf075fdb

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[V] ont concerné l'ensemble de l'équipe et constituent un outil d'accompagnement global, dont les résultats lui ont été restitués'; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd92033

Appel

17 février 2015

17 février 2015

Le contrat de partenariat avec Arcil, interdit à Sogameca de concevoir des outils de découpe, de conseiller sur leurs conceptions, et de fabriquer des outils de découpe à de tiers fabricants de machines

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d14b1dbbe3bae600406

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il faut continuer dans ce sens avec les outils LEAN mis en place'.

Source officielle
CA

3ème chambre A

68fc5ba7af64986e40f7c656

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Fraiseur 1 1 0 Outilleur Tourneur 1 0 1 Pilote Données Techniques 1 0 1 Préparateur Outillage 3 3 0 Responsable ADV 1 1 0 Responsable

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6788a09da1dbfbd5d79cd5e0

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Il justifie également avoir formé des demandes de matériel au bénéfice du centre de formation situé à [Localité 5] (49), et s'être plaint du mauvais état du matériel retourné à l'issue d'un prêt de celui-ci

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fcaa6b2f7a8779d91252a87

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Par jugement du 14 juin 2018, notifié le 19 juin 2018, le Conseil de prud'hommes de Nantes s'est déclaré incompétent pour connaître du litige entre M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d13b1dbbe3bae6003f4

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il faut continuer dans ce sens avec les outils LEAN mis en place'.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

626cd30bbd20aa057d9f3839

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

(44) demeurant 3 bis rue Arago 44100 NANTES Comparant à l'audience et représenté par Me Laurent LE BRUN de la SCP CALVAR & ASSOCIES, Avocat au Barreau de NANTES INTIMÉE et appelante à titre

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922de74e22b017c634bc4

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

[C] a saisi le conseil de prud'hommes de Nantes aux fins de contester son licenciement et voir condamner l'employeur au paiement de diverses sommes. M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

642bbfe5d49e0104f58f01c3

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

opérationnelles (DR/DA/RS et gérants) un outil de suivi prévisionnel de la mise en place d'équipes par rapport à la fréquentation attendue, d'une part, et par rapport au budget d'autre part.

Source officielle
CA

2ème Chambre

626cd303bd20aa057d9f382c

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Les constatations matérielles de l'expert judiciaire ne sont du reste pas contestées par M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6979bd24cdc6046d47f335dc

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

et outillages par la société [E] au profit du GAEC de [Localité 8] pour la même période.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9142d

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

00123 APPELANTE : La Société RESIDENCE DE RETRAITE LA RETRAITE 22 rue Saumuroise 49044 ANGERS représentée par Maître Philippe BODIN de la SELARL CAPSTAN AVOCATS, avocats au barreau de NANTES

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b362a31d7564000872defc

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

La société a en outre inscrit un nantissement sur le bien acquis, à hauteur du montant en principal, intérêts et accessoires.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

64a8fefd03029105dbedbf98

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Elle avait notamment pour mission le 'management des équipes du site' et supervisait en dernier lieu, une équipe constituée de cinq personnes, Mme [B], Mme [V], Mme [I], Mme [X] et Mme [G].

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6968cbc5cdc6046d4761a94b

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[K] un avertissement en raison d'une part, de la quasi absence de renseignement de son activité dans l'outil informatique, et d'autre part, du manque de synergie, de travail en équipe et de présence sur

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

626cd2f6bd20aa057d9f3800

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

de porter le projet de la Fondation d'Auteuil et d'être au contact des équipes, vous n'avez pas su prendre la mesure du management attendu sur ce poste et de la proximité nécessaire auprès des équipes

Source officielle

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