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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
67820aacd30fbdc4c17b9c81
9 janvier 2025
EQUIPEMENT DE CHANTIERS ET LOCATIONS (E.C.L.)
8ème Ch Prud'homale
5fd922dd74e22b017c634bc1
29 mai 2020
Dans le dernier état des relations contractuelles régies par la convention d'entreprise SEITA, il exerçait les fonctions d'animateur d'équipe.
64364d6c29c3df04f589a60f
11 avril 2023
Vos statistiques sur cette question sont particulièrement en-dessous de celles de l'ensemble de l'équipe.
62c91ac4f3eafe9fcf075fdb
8 juillet 2022
[V] ont concerné l'ensemble de l'équipe et constituent un outil d'accompagnement global, dont les résultats lui ont été restitués'; que M.
Cour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd92033
17 février 2015
Le contrat de partenariat avec Arcil, interdit à Sogameca de concevoir des outils de découpe, de conseiller sur leurs conceptions, et de fabriquer des outils de découpe à de tiers fabricants de machines
66863d14b1dbbe3bae600406
3 juillet 2024
Il faut continuer dans ce sens avec les outils LEAN mis en place'.
3ème chambre A
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24 octobre 2025
Fraiseur 1 1 0 Outilleur Tourneur 1 0 1 Pilote Données Techniques 1 0 1 Préparateur Outillage 3 3 0 Responsable ADV 1 1 0 Responsable
6788a09da1dbfbd5d79cd5e0
15 janvier 2025
Il justifie également avoir formé des demandes de matériel au bénéfice du centre de formation situé à [Localité 5] (49), et s'être plaint du mauvais état du matériel retourné à l'issue d'un prêt de celui-ci
5fcaa6b2f7a8779d91252a87
3 juillet 2020
Par jugement du 14 juin 2018, notifié le 19 juin 2018, le Conseil de prud'hommes de Nantes s'est déclaré incompétent pour connaître du litige entre M.
66863d13b1dbbe3bae6003f4
626cd30bbd20aa057d9f3839
29 avril 2022
(44) demeurant 3 bis rue Arago 44100 NANTES Comparant à l'audience et représenté par Me Laurent LE BRUN de la SCP CALVAR & ASSOCIES, Avocat au Barreau de NANTES INTIMÉE et appelante à titre
5fd922de74e22b017c634bc4
[C] a saisi le conseil de prud'hommes de Nantes aux fins de contester son licenciement et voir condamner l'employeur au paiement de diverses sommes. M.
642bbfe5d49e0104f58f01c3
3 avril 2023
opérationnelles (DR/DA/RS et gérants) un outil de suivi prévisionnel de la mise en place d'équipes par rapport à la fréquentation attendue, d'une part, et par rapport au budget d'autre part.
2ème Chambre
626cd303bd20aa057d9f382c
Les constatations matérielles de l'expert judiciaire ne sont du reste pas contestées par M.
3ème Chambre Commerciale
6979bd24cdc6046d47f335dc
27 janvier 2026
et outillages par la société [E] au profit du GAEC de [Localité 8] pour la même période.
6253ccc7bd3db21cbdd9142d
8 avril 2014
00123 APPELANTE : La Société RESIDENCE DE RETRAITE LA RETRAITE 22 rue Saumuroise 49044 ANGERS représentée par Maître Philippe BODIN de la SELARL CAPSTAN AVOCATS, avocats au barreau de NANTES
Chambre sociale
65b362a31d7564000872defc
25 janvier 2024
La société a en outre inscrit un nantissement sur le bien acquis, à hauteur du montant en principal, intérêts et accessoires.
Chambre Prud'homale
64a8fefd03029105dbedbf98
6 juillet 2023
Elle avait notamment pour mission le 'management des équipes du site' et supervisait en dernier lieu, une équipe constituée de cinq personnes, Mme [B], Mme [V], Mme [I], Mme [X] et Mme [G].
6968cbc5cdc6046d4761a94b
14 janvier 2026
[K] un avertissement en raison d'une part, de la quasi absence de renseignement de son activité dans l'outil informatique, et d'autre part, du manque de synergie, de travail en équipe et de présence sur
626cd2f6bd20aa057d9f3800
de porter le projet de la Fondation d'Auteuil et d'être au contact des équipes, vous n'avez pas su prendre la mesure du management attendu sur ce poste et de la proximité nécessaire auprès des équipes
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