Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d310
23 octobre 2009
23 octobre 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert PARNEIX, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d533
10 septembre 2010
10 septembre 2010
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert PARNEIX, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c44b
24 septembre 2008
24 septembre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 24 septembre 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07 / 06376
Source officielleChambre 1-4
6973b23fcdc6046d4772fc3b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
demeurant [Adresse 4] représentée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Mathilde KOUJI-DECOURT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0b8
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Robert PARNEIX, Président de chambre, président, rapporteur Mme Isabelle ORVAIN, conseillère, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c246
5 mai 2008
5 mai 2008
Jugement du Tribunal de Grande Instance de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 06 janvier 2005, enregistrée sous le no 03 / 838 APPELANTE : Madame Florine Eléonore X... ... 97121 ANSE
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877bb
16 juin 2005
16 juin 2005
de VIENNE Instruction clôturée le 18 Janvier 2005 Audience publique du 14 Avril 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT
Source officielle1ère Chambre civile
68f8683dd7e432441d85c01c
21 octobre 2025
21 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de Mme Agnès FALLENOT, Présidente de chambre, Mme Anne BEAUVAIS et Mme Emilie DES ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923d8
31 mars 2015
31 mars 2015
Robert V... Marie-Claude W... Jean-Pierre XX... Colette YY... Joaquim ZZ... Robert AA... Jean-Claude BB... Patricia CC... Jacqueline M... Mimoun DD... Bruno EE...
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a6e
3 mars 2003
3 mars 2003
HYERES INTIMES : Madame Bernadette X... épouse Y... représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me BARBIER, avocat au barreau de PARIS Madame Marie X... héritière de Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d114
11 mars 2009
11 mars 2009
dirigeants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant 55 avenue Maréchal Foch - 69006 LYON représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Annie
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2f8
4 mars 2009
4 mars 2009
dirigeants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège, demeurant 55 avenue Maréchal Foch - 69006 LYON représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Annie
Source officielle1ere Chambre Section 1
6971c52ccdc6046d47342cf3
21 janvier 2026
21 janvier 2026
IRRECEVABILITÉ INTERVENTION FORCÉE RENVOI MISE EN ÉTAT 09 avril 2026 Grosse délivrée le 21/01/2026 à Me Géraud VACARIE Me Anne-laure
Source officielle1ère Chambre
627ca88c4781dc057dee7cb8
10 mai 2022
10 mai 2022
Cloison 85680 LA GUERINIERE Madame [H] [M] épouse [K] née le 09 Septembre 1964 à LA GUERINIERE 7 Impasse de la Cloison 85600 LA GUERINIERE ayant tous deux pour avocat postulant Me Cedric ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd8556e
23 avril 2001
23 avril 2001
Robert X... et Mme Joùlle Y... aux fins principalement de les entendre condamner solidairement et indivisi-blement à lui payer la somme de 69.488,59 F outre les intérêts au taux conventionnel à compter
Source officielleChambre sociale
62c67c85ca9bf26379030930
6 juillet 2022
6 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Monsieur Olivier BECUWE, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9af
19 janvier 2011
19 janvier 2011
Par contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel du 1er août 2006, Robert X..., expert comptable a embauché Patrick X... en qualité d'assistant, coefficient 330, statut cadre, moyennant une
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921eb
30 mars 2015
30 mars 2015
C/ Yves Robert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6b2
11 juin 2007
11 juin 2007
Robert Martial X... Simone Geneviève Pierrette X... épouse B...
Source officielle1ere Chambre Section 1
67f750ad6527a11effc4b69d
9 avril 2025
9 avril 2025
ROBERT, Présidente et N. ASSELAIN, Conseillère, chargées du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : A.M. ROBERT, présidente S.
Source officiellePage 30 sur 215