CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 834 résultats pour « Audibert-Meyrial »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

63d37a97d1bc2605de4b4a57

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Fabienne TROUILLER, conseillère Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière : Mme Alexandra AUBERT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

65b3685e8c0355000835f4f9

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières : Mme Eva ROSE-HANO, lors des débats et Mme Alexandra AUBERT

Source officielle
CA

11e chambre

603297e24a96470c807a959e

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT

Source officielle
CA

3e chambre

5fda084ce0d14c4ac66260ed

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

composée de : Madame Véronique BOISSELET, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT

Source officielle
CA

11e chambre

6035c156cd5b2028a64692f3

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT

Source officielle
CA

11e chambre

6035ebf1433dbb51e842077a

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163a6161d97f2f687d913a7

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 09/84120 APPELANTE SCI ET représentée par son gérant Madame [P] ayant son siège [Adresse 3] représentée par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA00467_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 25 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, M. Gallaud, président assesseur, M. Desvigne-Repusseau, premier conseiller.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA00478_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 2 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - M. Gallaud, président-assesseur, - M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA00697_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 23 septembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - M. Gallaud, président assesseur, - M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA02050_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 25 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - M. Gallaud, président assesseur, - M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA05190_20251016

Admin. Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, - et les observations de Me Mileo. Une note en délibéré, présentée pour M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA04317_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 1er juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - Mme Hamon, présidente-assesseure, - Mme Zeudmi Sahraoui, première conseillère

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA05243_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Délibéré après l'audience du 4 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - Mme Hamon, présidente assesseure, - M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA02274_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

Délibéré après l'audience du 29 avril 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - Mme Hamon, présidente assesseure, - M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA01168_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 1er juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - Mme Hamon, présidente-assesseure, - Mme Zeudmi Sahraoui, première conseillère

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_25PA00635_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Délibéré après l'audience du 10 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - M. Gallaud, président assesseur, - M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_25PA01868_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

Délibéré après l’audience du 20 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_25PA02227_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_25PA03029_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Délibéré après l'audience du 31 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Chevalier-Aubert, présidente de chambre, - M. Gallaud, président assesseur, - M.

Source officielle

Page 30 sur 142

← PrécédentSuivant →