Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
642e63e0826f3a04f5216857
5 avril 2023
5 avril 2023
Compagnie d'assurance AUXILIAIRE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 Ayant pour avocat plaidant Maître Julien CAPDEVILLE
Source officielle3ème chambre A
667fa3590693c2be63c5bc8d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
par Me Sandrine VARA de la SELARL CINETIC AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1041, postulant et par Me Cédric LENUZZA de la SCP LSC AVOCATS avocat au barreau de GRENOBLE, plaidant par Me CAPDEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93157
13 avril 2016
13 avril 2016
François RACHOU, Premier président, et par Mme Aurélie CAPDEVILLE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielle1re Chambre B
6163231d3dbed56e5e2c2faf
1 décembre 2011
1 décembre 2011
Par déclaration de la SCP CAPDEVILA - VEDEL - SALLES, avoués, en date du 15 juillet 2002, la BNP PARIBAS a relevé appel de ce jugement.
Source officielleChambre Commerciale
6868b51f9508abe851204662
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de Commerce de Grenoble en date du 05 avril 2023 [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Cédric LENUZZA de la SCP LSC AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué et plaidant par Me CAPDEVILLE
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c7dab039e415d932e4
1 avril 2025
1 avril 2025
solidum la SARL Saceb et la SA Allianz Iard à supporter 25% des dépens ; - condamné la SARL 3B Construction à supporter 5% des dépens ; - autorisé maîtres [E], [S], [F] et la SCP Louchet Capdeville
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9313d
6 avril 2016
6 avril 2016
Signé par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, et par Mme Aurélie CAPDEVILLE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. PROCÉDURE La S. C. I.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
633fc382e633183e2ee17bcf
6 octobre 2022
6 octobre 2022
sociaux conformes à l'arrêt à intervenir (attestation pôle emploi, solde de tout compte, bulletin de paie), Condamner la société CV aux dépens dont distraction au profit de Maître Sophie Pourrut Capdeville
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932fb
25 mai 2016
25 mai 2016
François RACHOU, Premier président, et par Mme Aurélie CAPDEVILLE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. EXPOSE DU LITIGE M.
Source officiellePage 30 sur 30