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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
67ac3e145a940b7d9cd969fc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Les parties ne contestent pas qu'une marche d'escalier sur la partie gauche en prenant les escaliers pour monter vers l'établissement bancaire et située au sein de la copropriété était endommagée.
Source officielleChambre 2-4
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2 octobre 2024
2 octobre 2024
[F] [O] qui succombe doit être condamné aux dépens d'appel, qui pourront être recouvrés directement par Me Didier Escalier.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02513_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
désordres affectant le chemin de câble, à hauteur de 90 % s'agissant de la condamnation prononcée à hauteur de 168 240 euros à son encontre au titre des désordres affectant le platelage en bois et l'escalier
Source officielleChambre 1-3
64a7af513bcaf505db6962fa
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A cette fin, elle institue et organise une procédure d'escalade, de conciliation et d'arbitrage entre assureurs.
Source officielleChambre 1-3
64a7af533bcaf505db6962fe
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A cette fin, elle institue et organise une procédure d'escalade, de conciliation et d'arbitrage entre assureurs.
Source officielle1ère Chambre
67061e5efde28ee4207113ac
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[V] [H] et Mme [O] [K] son épouse à M. et Mme [Y], comporte des désordres affectant les planchers et l'escalier qui rendent les ouvrages impropres à leur destination.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60373cf42fe4e7191b51fbcc
13 mai 2015
13 mai 2015
privé, prenant naissance au 7ème étage, escalier principal, composé de : hall, deux pièces principales, cuisine, salle de bains, water-closet, dégagements, - droit à l'usage exclusif de deux placards
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64895e4e6926a605db2390eb
12 avril 2023
12 avril 2023
, la présence de cet escalier constituait un élément contractuel.
Source officielle1ère Chambre
63c10573bf9fd47c90a1370e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La pose de l'escalier n'a pas été réalisée comme le préconise le fabricant : pas de béton de support et aucun moellon de renfort.
Source officielleChambre 1-6
6700d6c8836fac7141b7e7cc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Pour établir qu'il a été blessé au sein de l'espace piscine lors de la montée de l'escalier, M.
Source officielleChambre 1-2
66878c9405d6f7f678d48e30
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Je me dirige sous les escaliers de ma requérante et je constate que la porte de la cave est fermée à clé ".
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
67ef6fae7985d82da296f713
3 avril 2025
3 avril 2025
jugement à savoir : * la réalisation d'une isolation thermique adaptée à la nature du bâtiment et ses caractéristiques, * une vérification et une remise en état si nécessaire de la toiture, des escaliers
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00738_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il ressort du jugement que le domaine public est occupé comme suit : 62,1 mètres carrés sont occupés par quatre bungalows ; 8,073 mètres carrés sont occupés par un escalier permettant d'accéder à deux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01199_20250218
18 février 2025
18 février 2025
la pente de toiture et de la hauteur à l'égout de l'extension en façade sud-est, sur la construction d'un palier d'accès façade nord-ouest et d'une terrasse d'agrément à l'est, sur la création d'un escalier
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aed66129746fdd69c41
2 avril 2025
2 avril 2025
artisanal non sécurisé', sans donner davantage d'éléments sur les circonstances de sa présence et l'escalier en question.
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8865e
29 septembre 2006
29 septembre 2006
En voulant ramasser une balle logée dans un éclairage de la salle, il a escaladé un mur latéral de rebond en plan incliné, lorsqu'une plaque constituant ce mur s'est détachée, l'entraînant dans une chute
Source officielleChambre civile Section 2
6a0ea1a3cdc6046d4766a94f
20 mai 2026
20 mai 2026
Il ne peut reconstruire ses escaliers que par suite de l'emmurement de leur accès par les intimées elles-mêmes.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61629874201c88caf8c4e1b3
20 mars 2013
20 mars 2013
Une assemblée générale spéciale des copropriétaires du bâtiment 7, en date du 14 février 1984, a autorisé les consorts [F] à relier au moyen d'un escalier intérieur le lot n° 366, constitué d'un appartement
Source officielle1ère Chambre
6162c1c634defd4c4b3b4597
15 janvier 2013
15 janvier 2013
[N] a été autorisé à créer un escalier partant du balcon de son appartement jusqu'à la terrasse située en côté ouest de la résidence. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03369_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
somme de 1 023 353,65 euros TTC ainsi décomposé : - 778 800 euros TTC pour le remplacement des menuiseries de l'extension ; - 138 840 euros TTC pour la réfection de l'étanchéité du terrasson de l'escalier
Source officiellePage 30 sur 333