CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Juridiction

Tri

DeÀ

Avocat

Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

3 062 résultats pour « Genevey »

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Pôle 6 - Chambre 9

616343fa88dc29ccde27f1c6

15 septembre 2010

15 septembre 2010

représenté par Me Yvan LESAGE, avocat au barreau de PARIS, B1089 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Juin 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève

Source officielle

10e Chambre

616359e21416be03751aa55d

2 mars 2011

2 mars 2011

Cour était composée de : Mme Brigitte VANNIER, Présidente Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 9

6163821596ce96677bf0ff69

8 septembre 2010

8 septembre 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller

Source officielle

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e54

1 février 2006

1 février 2006

dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Janvier 2006 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Geneviève

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd8908a

13 mars 2007

13 mars 2007

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Mars 2007.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd8908d

6 mars 2007

6 mars 2007

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Mars 2007.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89210

20 novembre 2007

20 novembre 2007

composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892ab

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Décembre 2007.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892ac

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Décembre 2007.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892ad

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Décembre 2007.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892ae

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Décembre 2007.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892b0

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Décembre 2007.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b42

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Janvier 2008.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf76

14 mai 2008

14 mai 2008

composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO- CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève

Source officielle

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1b8

3 septembre 2008

3 septembre 2008

délibéré de la Cour, composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Geneviève

Source officielle

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1bb

10 septembre 2008

10 septembre 2008

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Septembre 2008.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6b9

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Novembre 2008..

Source officielle

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6bd

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 29 Octobre 2008.

Source officielle

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c83d

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Novembre 2008.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde1

14 janvier 2009

14 janvier 2009

composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève

Source officielle

Page 30 sur 154

← Précédent Suivant →

Annonces BODACC89 résultats

Journal officiel

Dépôts des comptes

EURL GENEVEY PATRICK

SIREN 439206004Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GENEVEY ENTRETIEN PARCS ET JARDINS

SIREN 908403017Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

15/05/2026

Voir →

GENEVEY, Nicolas, Yvan

SIREN 847930088Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

28/04/2026

Voir →

GENEVEY, Nicolas, Yvan, GENEVEY

SIREN 847930088Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

07/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GENEVEY BEAUTE

SIREN 482399847Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

08/01/2026

Voir →