CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

69 850 résultats pour « Maëlle COMTE Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91ab8

Appel

23 septembre 2014

23 septembre 2014

F..., responsable grands comptes régional, adressé à M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

687732e97032dd17d194ba4f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

À compter du 17 août 2015, M. [A] a été affecté temporairement au sein de la radio France Bleu [Localité 3], puis définitivement à compter du 16 décembre 2016.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

69d73dcacdc6046d479ba91f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[W] doit en supporter le coût d'enlèvement. M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7650d808eb34e455746

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Son positionnement en gestionnaire protégé met à mal le service et l'ambiance au sein de celui-ci.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69fd846acdc6046d4704ce55

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

de la SCI Squadra en Août 2019, Dire et juger que la Caisse d'épargne et de prévoyance Côte d'Azur a commis des manquements graves dans la gestion des comptes de la SCI Squadra et dans le remboursement

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a1139f6cdc6046d47a69069

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de la société coopérative anonyme de banque populaire Bourgogne Franche-Comté ci-après dénommée BPBFC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Madame Valérie X...fait tenir, le 4 novembre 2008, à monsieur Arnaud M...le mail suivant (pièce no12 sociétés) : " Je te remercie pour ce compte-rendu.

Source officielle
CA

15e chambre

6364bc41e405357f749ead24

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[S] a travaillé sur ce recrutement, prenant contact avec le candidat et rendant compte de leur entretien à M. [J] ; - que par mail du 27 janvier 2016 à 10h09, M. [S] a demandé à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60324c8293e2dd8262eb5ed5

Appel

5 mars 2018

5 mars 2018

- débouter la société [R] [R] de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions comme irrecevables et mal fondées.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a113676cdc6046d47a61a38

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

injustes et mal fondées, - Mettre à la charge de la partie qui succombe les entiers dépens de l'instance.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe649cdc6046d47875b3b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La société [1], par conclusions rpva reçues au greffe le 30 janvier 2026 maintenues à l'audience, demande à la cour de : - rejeter toutes conclusions contraires comme injustes et mal fondées ; - confirmer

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64549e5deedb07d0f8185ebb

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Le compte-rendu d'un entretien avec le directeur régional du 18 juillet 2019, mentionne même que M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73652cdc6046d479a6bd3

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

au délibéré collégial ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement le 08 Avril 2026 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats DÉCISION DÉFÉRÉE A LA COUR: Date

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6a1a77b3cdc6046d47751a79

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre, Mme BONNIEUX, Conseillère M.

Source officielle
CA

8ème chambre

6791dfed1c87724b5e69d895

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

du 21 février 2015, la réalisation d'un mur mitoyen pour un coût de 5.700 € sous réserve de communication préalable d'un devis lequel lui a été adressé par mail le jour-même et la réalisation de ce mur

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a191ed7cdc6046d47526d26

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

irrecevable l'appel formé par le Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble [Adresse 3] sis [Adresse 4], [Adresse 5] et [Adresse 6] à 95140 Garges-les-Gonesse représenté par son syndic Memmo Immobilier compte

Source officielle
CA

Chambre 3 A

69f04404cdc6046d47ccef62

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[M] ont demandé à la cour de : - déclarer l'appel formé par M. et Mme [B] irrégulier, irrecevable, en tous cas mal fondé, - déclarer les demandes de M. et Mme [B] irrecevables, en tous cas mal fondées

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60358d52a8845fb21a015278

Appel

1 avril 2016

1 avril 2016

Cette demande de dommages-intérêts sera donc rejetée comme mal fondée. 5.'

Source officielle
CA

15e chambre

627ca8fb4781dc057dee7de3

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Comme vous le savez, malgré votre ancienneté dont nous avons tenu compte à plusieurs reprises, depuis quelques années, nous avons été amenés à constater certaines pratiques dans la gestion de vos dossiers

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6440d76ce704a005d1ed6cdc

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Elle indique ne pas avoir tenu compte des heures travaillées le soir, ne disposant plus de son matériel informatique professionnel pour pouvoir récupérer ses mails et en justifier.

Source officielle

Page 30 sur 3493

← PrécédentSuivant →