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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 20
64b8d0a6a5d4a205dbc5cded
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Il s'est lancé dans une reconstitution de la filière du tissage avec du lin et de l'ortie dans le but d'obtenir des marchés avec le secteur de l'automobile et de l'aviation souhaitant acquérir une image
Source officielleChambre 20
64b8d0a7a5d4a205dbc5cdf1
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Il s'est lancé dans une reconstitution de la filière du tissage avec du lin et de l'ortie dans le but d'obtenir des marchés avec le secteur de l'automobile et de l'aviation souhaitant acquérir une image
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
62760c55593736057d78a93b
5 mai 2022
5 mai 2022
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS
Source officielleProtection sociale
5fda3e684798f7850fcb8bff
10 septembre 2019
10 septembre 2019
L'article R.243-59 du code de la sécurité sociale, en vigueur lors du contrôle, dispose que l'absence d'observations vaut accord tacite concernant les pratiques ayant donné lieu à vérification, dès ors
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00079_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Les arties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; A rès avoir entendu au cours de l'audience ublique : – le ra ort de Mme Vanessa Rémy-Néris, remière conseillère, – les conclusions
Source officielle11e Chambre B
6162be8e99b588421c5e38b3
2 février 2012
2 février 2012
de Grande Instance de MARSEILLE en a ordonné la mainlevée, aux motifs qu'à la date de la saisie, soit le 2 mars 2005, le fonds commun de créances LOGIPHIX, représenté par la société ENTENIAL, avait d'ors
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8749b
29 juin 2005
29 juin 2005
l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue le 25 mai 2005 devant : Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, Mademoiselle Michèle COURBIN, Conseiller, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c75
2 novembre 2005
2 novembre 2005
2005 devant : Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, Mademoiselle Danielle Y..., Vice-Présidente placée, désignée par ordonnance du premier président en date du 29 août 2005, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd0e
5 mai 2008
5 mai 2008
sont par la suite venus modifier l'objet du risque notamment pour tenir compte du lieu de stationnement des mobilhomes qui étaient situés en dernier lieu sur les sites de Landes (ZAC de Varennes) de ORS
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7bc
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Jean-François BOUGON, Président, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89eae
14 novembre 2007
14 novembre 2007
barreau de BORDEAUX intimée, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue le 03 octobre 2007 devant : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
L'institution POLE EMPLOIc/Madame Roselyne X
6253cbbfbd3db21cbdd8e280
22 juin 2011
22 juin 2011
barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 mai 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine MASSIEU, Présidente, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
X... Madame Dominique X... Monsieur Romain Olivier Xc/L'Institut BERGONIE
6253cbbfbd3db21cbdd8e285
22 juin 2011
22 juin 2011
barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 mai 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine MASSIEU, Présidente, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92497
3 juin 2015
3 juin 2015
barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 avril 2015 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard ORS
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93141
11 avril 2016
11 avril 2016
SUR CE, Sur l'attribution de l'immeuble sis ...à Limoges : Attendu que le jugement de divorce en date du 07 février 2003 a d'ors et déjà fait attribution de ce bien indivis à madame Marie-Louise Y.
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03600_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience ublique : - le ra ort de Mme Marie-Isabelle Labetoulle, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03656_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Jayer, ra orteure ublique, - et les observations de Me Grafic, re résentant A..., et de
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE01347_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le ra ort de Mme ham a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : Mme E...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00995_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de M. Sté hane Gueguein a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00896_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Guidi, résidente, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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