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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 1
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19 octobre 2023
S'agissant de la marque des panneaux photovoltaïques le bon de commande litigieux mentionne 'Panneaux photovoltaïques 300 WC SOLUXTEC (marque ou puissance équivalente)'.
Chambre 2 A
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17 octobre 2024
de la terrasse ont été posés autour de la terrasse, l'aménagement étant composé de panneaux plexiglas doublés avec vide d'air et des panneaux en composite.
2ème Chambre
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1 octobre 2024
Cependant, il résulte du bon de commande en original, laissé en possession de Mme [S], que celui-ci porte notamment sur un kit de douze panneaux photovoltaïques Soluxtec de 250 watts chacun.
Chbre des Aff. Familiales
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17 juillet 2024
photovoltaïques (Mme [W]) ' 10.359,14 euros au titre des panneaux solaires (Mme [W]); ' créance de taxes foncières et de cotisations d'assurance sur justificatifs ; - débouter M.
Chambre 1 A
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23 avril 2025
de réparation des 2'novembre 2022 et 21 février 2023 ainsi que les désordres récents décrits par Monsieur [S] tels que le désordre concernant la jauge à essence et l'absence de reconnaissances des panneaux
1re chambre sociale
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10 janvier 2024
Ce non-respect des consignes a entraîné la fissuration des panneaux et des fuites d'eau importantes lors de l'épisode pluvieux qui a suivi.
4eme Chambre Section 1
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6 juillet 2018
William F..., chef d'équipe de l'atelier panneaux nous alertait dès le 6 décembre dernier des difficultés rencontrées sous vos ordres à la production de panneaux, puis à nouveau courant janvier compte
1re Chambre C
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16 avril 2015
[F] [D] sollicite que l'EURL Pharmacie Cornuel soit condamnée à enlever les enseignes, banderoles, affiches et panneaux qui recouvrent les murs de l'officine et qui ont été installés sans autorisation.
Pôle 5 - Chambre 5
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26 juin 2014
Elle reconnaît avoir pris 20 panneaux photovoltaïques au dépôt de la société ARTS Services, et non un kit complet solaire photovoltaïque de 24 panneaux.
Cour d'Appel
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22 août 2019
V..., ont passé commande le 10 juin 2015 auprès de la société ENERGIE VOLTAÏQUE AVENIR (EVA) d'une installation photovoltaïque à poser sur leur maison de [...] comprenant douze panneaux photovoltaïques
4ème chambre
DCA_25NT00476_20260306
6 mars 2026
traversée de l’enfant, freiner à temps et éviter la collision ; la carence du département du Morbihan à mettre en place un balisage approprié des interdictions de stationnement, autre que de simples panneaux
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02633_20240304
4 mars 2024
période continue de deux mois d'affichage sur le terrain du présent panneau (art.
Chambre civile section A
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20 janvier 2026
[M] a fait l'acquisition auprès de la société AB Services aux droits de laquelle vient la société Energygo, d'une centrale aérovoltaïque de 3 Kwc composée de 10 panneaux de 300 Wc de marque Solextec ou
Monsieur Noel Christian Xc/Monsieur Manuel Y
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29 janvier 2015
M X...a pris contact avec un acousticien et a doublé le mur mitoyen par des panneaux de laine de verre collés sur les plaques de plâtre de 10 mm.
CHAMBRE 1 SECTION 1
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17 décembre 2015
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 15 septembre 2015 *** Le 24 juin 2013, Mme [N] commandait à la SARL JMB Solaire Sunland 12 panneaux photovoltaïques pour 19 500 € TTC, payés grâce à un crédit consenti
6253c974bd3db21cbdd885e4
26 juin 2006
cf page 31) ; Que l'article XI du même règlement de copropriété énonce en ses deux premiers alinéas que : "Pour les locaux d'habitation et de bureaux, toute publicité, en dehors des plaques, panneaux
6253cb75bd3db21cbdd8d89b
8 février 2011
portail d'entrée des locaux avec une chaîne anti-vol, puis ayant constaté qu'il avait coupé la chaîne, lui avait porté des coups et avec cette chaîne, qu'enfin elle avait arraché le lettrage de son panneau
1ère Chambre
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11 octobre 2022
] [I], huissier de justice associé à [Localité 2], a sur la requête de [B] [S] fait le 30 août 2018 le constat suivant : '- S'agissant de la porte d'entrée de l'immeuble : La face intérieure du panneau
Chambre Sociale
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31 octobre 2023
DECOUPE INDUSTRIELLE DE PANNEAUX (D.I.P.)
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX04230_20220801
1 août 2022
A du Payrat, secrétaire général de la préfecture, de Mme H, sous-préfète d'Arcachon, de Mme C, directrice de cabinet de la préfète et de M.
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