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721 résultats pour « Rippol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_23PA04080_20250219

Admin. Appel

19 février 2025

19 février 2025

si la société requérante fait valoir que les pièces de procédure établies depuis le début du contrôle jusqu'à la notification des rehaussements n'ont été adressées ni à son siège social 26 rue des Rigoles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0ab

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

né le 28 Avril 1933 à RIOLS (34220) ... ...

Source officielle
CA

Chambre 4-5

69973c1dcdc6046d47f9a2ea

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Un des compagnons du devoir a dit au patron que sa braguette était ouverte, ce dernier a rigolé et devant tout le monde à l'inauguration ce dernier a répondu : « Ma braguette est ouverte car ma vendeuse

Source officielle
CA

1ère Chambre

652a30767ed1ea83181124b1

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

[J], il a en réalité réalisé des fouilles en masse en terrain de classe A, B ou C et des fouilles en rigoles.

Source officielle
CA

8ème chambre

644a1236656d26d0f8b57d84

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

En 2006, en prévision de travaux de reprise, il a été proposé aux copropriétaires d'effectuer des rigoles depuis leurs garages privatifs jusqu'au caniveau central, pour permettre une meilleure évacuation

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67061e1bfde28ee420710ffb

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[D] a lui-même enlevé le reste de la terre laissée en place et a terrassé en rigole sur environ 15 cm d'épaisseur, pour couler les semelles de fondation du futur mur.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603580325c2a67a582a3c7b5

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

méconnaissance de la loi du 19 février 2001 sur l'épargne salariale codifiée à l'article L3332-20 du Code du travail, et de l'article R 3332-23 du Code du travail, vu le rapport d'expertise financière du Cabinet RICOL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

616290d1e498f0b428bb835d

Appel

30 octobre 2012

30 octobre 2012

[N] [J] et le cabinet Ricol Lasteyrie en application des articles 199 et 203 et suivants du code de procédure civile et d'ordonner, en tout état de cause, une mesure d'expertise à confier à un collège

Source officielle
CA

Cabinet B

62f73e8b43b00e05d4fac72e

Appel

11 août 2022

11 août 2022

RIPOLL, conseiller, Mme TISSOT, vice-présidente placée auprès du premier président, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ;

Source officielle
CA

Cabinet B

62833c355a52a8057d991882

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

RIPOLL, conseiller, Mme TISSOT, vice-présidente placée auprès du premier président, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ;

Source officielle
CA

Cabinet B

6622097a9ce14200083899bf

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

RIPOLL et Mme MARTINEZ, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

Source officielle
CA

Cabinet B

6631db39a91469000847ab22

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

RIPOLL et Mme MARTINEZ, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d98d

Appel

12 août 2010

12 août 2010

RIPOLL, conseillers, assistés de Mme SUHAS-TEVERO, greffier, le prononcé de l'arrêt ayant été renvoyé à la date de ce jour ; Après en avoir délibéré conformément à la loi ; A R R E T, FAITS-PROCEDURE-DEMANDES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66a33c1e02a12a235bae6cc0

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

J'ai été convoqué 3 fois, une fois parce que j'ai rigolé avec elle dans le rayon avant l'ouverture du magasin. Il m'a dit que c'était la dernière fois qu'il me voyait rire avec elle.'

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

696b5bd1cdc6046d47a104cd

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

, puisqu'elle indique avoir constaté une fuite au niveau du velux liée à un défaut des soudures et avoir procédé « à la mise en place d'une déviation provisoire des eaux pluviales par la pose d'une rigole

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CA

Chambre sociale-2ème sect

69736e46cdc6046d476a6a39

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Quant à vous, vous n'avez pas adressé le moindre mot à [X] [F] Vous vous êtes contenté de rigoler et de changer rapidement de sujet.

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6789f8a2482fcecad732fecd

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Concernant les coffres de rangement en dessous « l'ensemble prend nettement l'eau et moisit » « l'ensemble n'est pas étanche et dès lors ne peut servir de rangement » « à l'intérieur des coffres, une rigole

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CA

3ème Chambre

65b363b01d7564000872df7a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il n'est pas démontré que lorsque les intimés ont signalé la première fuite, le 4 novembre 2019, il n'existait pas d'accumulation de feuilles dans les rigoles entre le châssis des fenêtres et les tuiles

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68f320a279ac4fbe1d8777fb

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

- Il nous laisse les guibots pleins et nous oblige à mettre les pièces produites par terre, vire arrêter la production alors qu'il est dans la salle de pause en train de rigoler et regarder son téléphone

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CA

17e Chambre B

6162602d8672d229b88162f1

Appel

20 février 2014

20 février 2014

lendemain lors d'une réunion d'équipe, (elle) essaye d'amener une réflexion' Mme [I] [O] répond alors que c'est elle qui dit aux enfants qu'elle les jette par la fenêtre et que si on ne peut même plus rigoler

Source officielle

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