CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_23PA04080_20250219
19 février 2025
si la société requérante fait valoir que les pièces de procédure établies depuis le début du contrôle jusqu'à la notification des rehaussements n'ont été adressées ni à son siège social 26 rue des Rigoles
Cour d'Appel
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11 mars 2008
né le 28 Avril 1933 à RIOLS (34220) ... ...
Chambre 4-5
69973c1dcdc6046d47f9a2ea
2 octobre 2025
Un des compagnons du devoir a dit au patron que sa braguette était ouverte, ce dernier a rigolé et devant tout le monde à l'inauguration ce dernier a répondu : « Ma braguette est ouverte car ma vendeuse
1ère Chambre
652a30767ed1ea83181124b1
10 octobre 2023
[J], il a en réalité réalisé des fouilles en masse en terrain de classe A, B ou C et des fouilles en rigoles.
8ème chambre
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26 avril 2023
En 2006, en prévision de travaux de reprise, il a été proposé aux copropriétaires d'effectuer des rigoles depuis leurs garages privatifs jusqu'au caniveau central, pour permettre une meilleure évacuation
1ère Chambre civile
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8 octobre 2024
[D] a lui-même enlevé le reste de la terre laissée en place et a terrassé en rigole sur environ 15 cm d'épaisseur, pour couler les semelles de fondation du futur mur.
Pôle 5 - Chambre 6
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14 avril 2016
méconnaissance de la loi du 19 février 2001 sur l'épargne salariale codifiée à l'article L3332-20 du Code du travail, et de l'article R 3332-23 du Code du travail, vu le rapport d'expertise financière du Cabinet RICOL
Pôle 5 - Chambre 8
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30 octobre 2012
[N] [J] et le cabinet Ricol Lasteyrie en application des articles 199 et 203 et suivants du code de procédure civile et d'ordonner, en tout état de cause, une mesure d'expertise à confier à un collège
Cabinet B
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11 août 2022
RIPOLL, conseiller, Mme TISSOT, vice-présidente placée auprès du premier président, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ;
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12 mai 2022
6622097a9ce14200083899bf
11 avril 2024
RIPOLL et Mme MARTINEZ, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
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25 avril 2024
RIPOLL et Mme MARTINEZ, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt
6253cb79bd3db21cbdd8d98d
12 août 2010
RIPOLL, conseillers, assistés de Mme SUHAS-TEVERO, greffier, le prononcé de l'arrêt ayant été renvoyé à la date de ce jour ; Après en avoir délibéré conformément à la loi ; A R R E T, FAITS-PROCEDURE-DEMANDES
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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25 juillet 2024
J'ai été convoqué 3 fois, une fois parce que j'ai rigolé avec elle dans le rayon avant l'ouverture du magasin. Il m'a dit que c'était la dernière fois qu'il me voyait rire avec elle.'
CHAMBRE 1 SECTION 2
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15 janvier 2026
, puisqu'elle indique avoir constaté une fuite au niveau du velux liée à un défaut des soudures et avoir procédé « à la mise en place d'une déviation provisoire des eaux pluviales par la pose d'une rigole
Chambre sociale-2ème sect
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22 janvier 2026
Quant à vous, vous n'avez pas adressé le moindre mot à [X] [F] Vous vous êtes contenté de rigoler et de changer rapidement de sujet.
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16 janvier 2025
Concernant les coffres de rangement en dessous « l'ensemble prend nettement l'eau et moisit » « l'ensemble n'est pas étanche et dès lors ne peut servir de rangement » « à l'intérieur des coffres, une rigole
3ème Chambre
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25 janvier 2024
Il n'est pas démontré que lorsque les intimés ont signalé la première fuite, le 4 novembre 2019, il n'existait pas d'accumulation de feuilles dans les rigoles entre le châssis des fenêtres et les tuiles
Chambre 4 A
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17 octobre 2025
- Il nous laisse les guibots pleins et nous oblige à mettre les pièces produites par terre, vire arrêter la production alors qu'il est dans la salle de pause en train de rigoler et regarder son téléphone
17e Chambre B
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20 février 2014
lendemain lors d'une réunion d'équipe, (elle) essaye d'amener une réflexion' Mme [I] [O] répond alors que c'est elle qui dit aux enfants qu'elle les jette par la fenêtre et que si on ne peut même plus rigoler
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