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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c83bbd3db21cbdd84a9e
18 février 1999
18 février 1999
. - commercialise un médicament dénommé DIDRONEL 400 mg prescrit dans le "traitement curatif de l'ostéoporose post-ménopausique, avec au moins un tassement vertébral, en administration cyclique avec du
Source officielleChambre Sociale
6868b282f73c18b33b338c0b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
24/01152 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JTXC COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 04 JUILLET 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du POLE
Source officielleChambre Sociale
6868b283f73c18b33b338c0d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
RG 24/01151 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JTXA COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 04 JUILLET 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du POLE
Source officielleChambre Civile
69d5e945cdc6046d477ba538
7 avril 2026
7 avril 2026
Lors de la vente, un revêtement en linoléum était posé sur le parquet, de sorte que les défauts de celui-ci n'étaient pas apparents.
Source officielle2ème Chambre
6801dfe2354955cf78ced57c
17 avril 2025
17 avril 2025
posé à l'horizontale.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68f1d7547ffb526292dd6f2e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
L'expert judiciaire a démontré que le désordres affectant les tuiles posés par M.
Source officielleChambre 1-8
66fe354191b69e88a370fb5b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Selon devis initial d'un montant de 5 087,98€ TTC la pose du plan de travail a été confiée à la société STONE PROJECT.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6789f71039ae1759ccf6074c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
- Travaux de pose et de dépose de calorifugeage contenant de l'amiante.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00480_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
D'autre part, la requérante ne conteste pas la somme de 280 euros retenue par le tribunal au titre de la pose du meuble haut qui n'était pas prévu au marché.
Source officielle8ème chambre
5fca98fd722f9a8de71c6ac6
28 juillet 2020
28 juillet 2020
* * * * Lors de son adhésion en qualité de membre de l'association Azureva, l'association COS des Personnels de La Poste et de France Télécom des Alpes de Haute Provence (COS PTT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fd87356a0cd583f5e4e29db
10 décembre 2020
10 décembre 2020
PRETENTIONS DES PARTIES Mme [V] [J] a été embauchée par l'Office Public de l'Habitat de [Localité 10] (ci-après l'OPH de [Localité 10]) par contrat à durée indéterminée, à compter du 14 avril 2008, au poste
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a1c3cdc6046d47b77e23
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[D] figure sur la liste au titre des postes exposant à l'amiante.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
66c4318a9b20f4eee56c04f1
14 août 2024
14 août 2024
pose de tuyaux, branchements au réseau.
Source officielle5ème chambre sociale PH
68105eccf4420d4e95ca2af2
28 avril 2025
28 avril 2025
Sur les poste vacants au sein du groupe : - manutentionnaires : aucun poste n'a pu vous être proposé du fait de votre inaptitude définitive au poste prononcée par le médecin du travail les 12 et 19 mars
Source officielle1ère Chambre
63465965c024d1adffef7696
11 octobre 2022
11 octobre 2022
204 * 90, de 3 blocs de portes à galandage et trois portes à poser sur galandage avec finition, ces postes spécifiques étant rémunérés à hauteur de 825 + 750 + 1.902 = 3.477 euros H.T soit 4.172,40 euros
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fd970e3674cc25dd102a013
30 janvier 2020
30 janvier 2020
En cas de changement de poste ou d'absence au cours d'un mois, cette prime est payée au prorata du temps pendant lequel l'emploi donnant lieu à attribution de la prime aura été exercé.
Source officielleChambre 4-3
63c2564d0bfda47c90075e6c
13 janvier 2023
13 janvier 2023
[R] avait des expériences significatives dans la téléphonie ayant occupé des postes de télé conseiller depuis 2005.
Source officielleChambre Sociale
68e9e47e154299c7318fb2e4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
- N° Portalis DBV2-V-B7G-JG4R COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 10 OCTOBRE 2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 20/00158 Jugement du POLE
Source officielleChambre 4-3
69f44e23cdc6046d472f65bf
30 avril 2026
30 avril 2026
[B] apte au poste de cariste de jour, ne pouvant travailler la nuit.
Source officielleChambre 4-5
5fd90ed999729ea8790e6dad
25 juin 2020
25 juin 2020
connaissance des contraintes du poste que vous avez acccepté.
Source officiellePage 30 sur 5655