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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
5fde2a35a229e1072dea840b
4 juillet 2018
4 juillet 2018
AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f867
6 juin 2012
6 juin 2012
Elle avait pour tâche, sous la direction d'une responsable administrative, d'assister quotidiennement une équipe de 8 avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbea
7 avril 2011
7 avril 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Eric DHORNE, avocat au barreau de SAINT OMER DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 08 Mars 2011, tenue par Patrick BIROLLEAU
Source officielle13e chambre
5fde0e6a8ab3a2ad6181ef78
5 juillet 2018
5 juillet 2018
AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Romain Z... avocat plaidant au barreau de LYON, vestiaire : 658 APPELANTE **************** SARL ELECSOL FRANCE
Source officielle13e chambre
5fde0e6e8ab3a2ad6181ef79
5 juillet 2018
5 juillet 2018
AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Romain Z... avocat plaidant au barreau de LYON, vestiaire : 658 APPELANTE **************** SARL ELECSOL FRANCE
Source officielle13e chambre
5fde0e708ab3a2ad6181ef7a
5 juillet 2018
5 juillet 2018
AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Romain Z... avocat plaidant au barreau de LYON, vestiaire : 658 APPELANTE ****************
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c53a
22 mai 2008
22 mai 2008
JEAN-MARC, demeurant...
Source officielle12e chambre
60329dc8fdc27012286b4cc2
19 décembre 2017
19 décembre 2017
, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20160942 Représentant : Me Patricia COLETTI de la SELAS CPC & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire :
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0aa
22 janvier 2008
22 janvier 2008
, assistée d'Anne-Marie BENOIT, greffière.
Source officielle4e chambre
60325bdc6e9ba091191521c5
19 février 2018
19 février 2018
postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 23310 vestiaire : 626 Représentant : Maître Alexandra BOURGEOT de l'AARPI ALBA AVOCATS, avocat plaidant du barreau de PARIS, vestiaire : P 0261
Source officielle13e chambre
5fde0ea08ab3a2ad6181ef8e
5 juillet 2018
5 juillet 2018
AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel A... M... I... H...
Source officielle13e chambre
5fde0ea68ab3a2ad6181ef90
5 juillet 2018
5 juillet 2018
AVOCATS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et par Maître Michel A... M... I... H...
Source officielleChambre 1-1
5fdb7ef5df8e9a5d412dcdcc
5 mars 2019
5 mars 2019
APPELANTE Madame [Z] [A] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alexandre MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
659f98353328fa00087a262a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
AVOCATS, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Ange SENTUCQ, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fa8
2 février 2015
2 février 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 02 FEVRIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00178 AFFAIRE : Alexandra Z... C/ Cédric X...
Source officielle14e chambre
615e0e66c25a97f0381f560c
11 décembre 2014
11 décembre 2014
] [Localité 1] Représentée par Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 408 - N° du dossier 1400308 assistée de Me Pierre-Alexandre VITAL
Source officielle2e chambre civile
6789f56db7cff8efb7357725
16 janvier 2025
16 janvier 2025
avocat postulant et Me LEBOUCHER, avocat plaidant S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932e8
25 mai 2016
25 mai 2016
née le 22 Mars 1934 à Belvedere Campomoro (20110) ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Marc MAROSELLI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau D'AJACCIO Mme Diane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa0
22 mars 2011
22 mars 2011
au barreau de LYON substitué par Me LAMBERT-MICOUD, avocat INTIMÉE : SA Compagnie d'assurance MMA représentée par ses dirigeants légaux 10 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6b7
15 mai 2012
15 mai 2012
avocat au barreau de PARIS toque K111, assistée Me Christophe CLARENC et Me Renaud CHRISTOL, plaidant pour AUGUST & DEBOUZY et associés, avocats au barreau de PARIS, toque : P 438 et INTIMÉE
Source officiellePage 31 sur 137