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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
60350916a166b235f57b4ed3
29 juin 2016
INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 09 Mai 2016, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Bérénice
60350917a166b235f57b4eee
60350917a166b235f57b4ef6
60358172a3c721a6b2502ae4
13 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller
603592c0808896b76c21da52
30 mars 2016
1701 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 Février 2016, devant la cour composée de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Bérénice
60360d9f5fb450723e627b9f
6 janvier 2016
603716895420beb0cbe59469
10 juin 2015
de la cour : L'affaire a été débattue le 16 Mars 2015, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, Madame Bérénice
Cour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be14
28 mai 2008
qu'un poste d'assistant qualité / environnement, statut cadre coefficient 250, localisé au siège de la société mère à Saint Clément des Baleines (17) était vacant, ledit poste ayant été proposé à Bérénice
615e0df5c25a97f0381f50cc
22 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7210d808eb34e455392
11 juillet 2024
Représentée par Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP GONZAGUE DE LIMERVILLE - AVOCAT, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 15 Ayant pour avocat plaidant Monsieur le Bâtonnier MAHIU, membre de la SELARL de BÉZENAC
1ère Chambre
69f19588cdc6046d47ed6727
28 avril 2026
disposition au greffe après prorogation du délibéré **** APPELANTE Madame [R] [K] [W] épouse [E] née le 6 octobre 1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bérénice
Pôle 6 - Chambre 11
60351ae7bc5eae4638fb1f12
17 juin 2016
Prud'hommes de BOBIGNY - RG n° 11/03947 APPELANTE SARL HENG-HENG BOUCHERIE [Adresse 1] représentée par Me Dominique OZENNE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0136 substitué par Me Martine VAN BEEZEMA
2e Chambre
616258f4a2370d151415abff
10 avril 2014
KAUFMAN AND BROAD COTE D'AZUR , inscrite au RCS NICE n° B 341 001 709, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sylvie MAYNARD, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me André BEZZINA
Pôle 6 - Chambre 7
65321b469e4ea48318f5af91
19 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente
686765409f40b42a26419d12
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Véronique BOST, conseillère, Monsieur
67f8a5c9ec820a3a2a05e81a
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur
6e chambre
5fddea527652678c95bd2206
12 juillet 2018
- Me Bérénice I...
21e chambre
5fdad59fec4ff4682177471a
16 mai 2019
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Février 2019 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérénice
Chambre 1-3
67820c6e0f5e5278a79738e8
10 janvier 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 6] représentée par Me Véronique DEMICHELIS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Bérénice
67932fdd9097fd849ae8ab96
23 janvier 2025
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