CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6970cdeacdc6046d471c7d08
20 janvier 2026
[T], dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par l'ASSOCIATION CABINET RIBES ET ASSOCIES, avocats au barreau de BONNEVILLE Intimés Mme [C] [X] née le 14 Août 1981 à [Localité
Chambre 1-2
6780be28780de3a214879ee0
9 janvier 2025
avocat au barreau de MARSEILLE Madame [W] [U] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 8], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Guillaume BORDET de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA
Chambre 3-4
679336b8cc9763289b725180
23 janvier 2025
[C] Maitre [X] [C], es qualité de mandataire liquidateur de la société SAS FOURNIL DE LA PRINCIERE., demeurant [Adresse 9] représenté par Me Guillaume BORDET de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA
6864c1fa31953a33f9365e1d
1 juillet 2025
[F] [A], dont le siège social est situé [Adresse 6] / FRANCE Représentée par la SCP BRIFFOD/PUTHOD/CHAPPAZ, avocats au barreau de BONNEVILLE -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture
2ème Chambre
6801dfe4354955cf78ced58a
17 avril 2025
GARAGE GAILLARD dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 6]- prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SARL BALLALOUD ET ASSOCIES, avocat au barreau de BONNEVILLE
660f94eca40f8b0008cb7307
4 avril 2024
A la suite à cette ordonnance, la SCP Brovarone & Mella, huissiers de justice à Bonneville a signifié à Mme [R] [G] le 9 janvier 2019 un commandement de quitter les lieux pour le 11 mars 2019.
3e Chambre B
6163151fe03efc4516bd2e1e
28 juillet 2011
RCS BONNEVILLE 433 332 996 prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 2] représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Rose-Marie ROSTAGNO-BERTHIER,
Pôle 6 - Chambre 5
61639400ec3936ac10a09f4b
20 mai 2010
CRETEIL - Section encadrement - RG n° 06/2421 APPELANT Monsieur [L] [S] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me NOEL (Cabinet CHANTELOT-NOEL), avocat au barreau de BONNEVILLE
Cour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd8997c
5 décembre 2007
INTIMEE et APPELANTE INCIDENTE Ayant Me Bruno GRACIANO pour avoué et Me Maxime CHAMINADE, avocat au barreau de PARIS SARL P.M.E CASH DISCOUNT, ayant son siège, Résidence le Marignan - 74130 BONNEVILLE
6253cad6bd3db21cbdd8c423
24 juin 2008
avocat Syndicat de copropriété ENSEMBLE IMMOBILIER LES BALCONS DU SALEVE pris en la personne de son syndic en exercice la Société CAP IMMOBILIER dont le siège est 56 Place de l'Hôtel de Ville-74130 BONNEVILLE
6253cd95bd3db21cbdd93c02
16 mai 2017
l'impossibilité d'exercer ses droits et devoirs de mère à l'égard de son fils ; Attendu que si la mère de Mme A... justifie avoir saisi le procureur de la République du tribunal de grande instance de Bonneville
5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00172_20251202
2 décembre 2025
Normand, - et les observations de Me Bonneville-Arrieux représentant M. C.... Considérant ce qui suit : M.
696aa3d3cdc6046d4792e998
15 janvier 2026
SIGA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Benjamin NAUDIN Me Hugo BONACA Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Se. référés
65e6c3ba6945f10008b057e1
10 octobre 2023
non comparante représentée par Me Anne-Cécile NAUDIN de la SOCIETE CIVILE CABINET NAUDIN, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Gilles ANTOMARCHI, avocat au barreau de BASTIA substitués par Me Hugo BONACA
2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01397_20240229
29 février 2024
Laval, premier conseiller, - les conclusions de Mme Lesieux, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonnaire, représentant l'EURL Sport Car Concept ; Considérant ce qui suit : 1.
Chambre civile
64fffeee2adc6b05e6261990
5 septembre 2023
son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Gaëlle DE THORE, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Bernard PLAHUTA, avocat plaidant, au barreau de BONNEVILLE
6253ca06bd3db21cbdd89da0
27 novembre 2007
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me BOURGUE, avocat au barreau de BONNEVILLE ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 21 Septembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : M.
Pôle 4 - Chambre 4
6979d544cdc6046d47f55e7c
27 janvier 2026
Cour : Jugement du 14 Décembre 2023- Juge des contentieux de la protection de [Localité 8]- RG n° 23/02473 APPELANTE Madame [P] [M] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Matteo BONAGLIA
627b552276c5d9057df7ffda
10 mai 2022
CEDEX Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par l'ASSOCIATION CABINET RIBES ET ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de BONNEVILLE
1ère CHAMBRE CIVILE
62848f77498a54057d102d0c
17 mai 2022
3] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Annabel BONNARIC
Page 31 sur 36