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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
63d8c0702182c005de24d10e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno Poupet, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65b9f4e68452800008b2b55c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Samuel Vitse, président de chambre Céline Miller, conseiller ARRÊT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d54c25a97f0381f4cdd
27 mars 2014
27 mars 2014
ayant son siège [Adresse 6] [Localité 2]) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège domiciliée chez Me [B] [R], [Adresse 1] représentée par : Me Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e0cc25a97f0381f51c2
30 septembre 2014
30 septembre 2014
la SELARL ADEKWA, avocat au barreau de DOUAI Assistés de Maître Philippe VYNCKIER, membre de la SELARL ADEKWA, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 14 Mai 2014 tenue par Bruno
Source officielle1ère Chambre
635387e4513cb5adff94364e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
selon lequel les désordres constatés sur la maison de M. et Mme [S] trouvent leur origine dans un ancrage des fondations à des profondeurs différentes au sein de sols hétérogènes constitués d'argile brune
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00912_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Flynn, représentant M. et Mme B, et E substituant Me Rouhaud, représentant la communauté de communes d'Erdre et Gesvres.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616361d6c983b818eb76d344
12 novembre 2010
12 novembre 2010
de l'extérieur vers l'intérieur ., le stratifié recouvrant les portes des placards de la cuisine est décollé notamment en partie basse en raison de l'humidité suintante , dans la chambre des taches brunes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
644a122b656d26d0f8b57d3b
26 avril 2023
26 avril 2023
droits de la société LABEL INFO [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Thierry MONOD, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Février 2023 Présidée par Anne BRUNNER
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616243c51217cad6c01649ce
28 novembre 2013
28 novembre 2013
SA GUY DEGRENNE agissant poursuites et diligences de son Président du directoire, domicilié en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Bruno
Source officielleChambre sociale
6628a176b2cb67000826a533
19 avril 2024
19 avril 2024
paritaire de FORT DE FRANCE, du 01 Juin 2022, enregistrée sous le n° APPELANTE : S.E.L.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603618bcb7d4577c980e9c9a
17 décembre 2015
17 décembre 2015
- signé par Madame Colette PERRIN, Présidente et par Monsieur Bruno REITZER, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. **** FAITS ET PROCEDURE La société
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6036b6149510cd56c7c2a393
10 septembre 2015
10 septembre 2015
[I] s'était porté fort en qualité de dirigeant de Tavulesprix.com auprès de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6e8
12 mars 2008
12 mars 2008
de ING SECURITIES BANK FRANCE SA prise en la personne de ses représentants légaux 90 à 102 Coeur Défense Tour A- Place de la Défense Avnue du Gal de Gaulle 92400 COURBEVOIE représentée par Me Bruno
Source officielle7ème Ch Prud'homale
67ef6aea66129746fdd69c1d
3 avril 2025
3 avril 2025
ARRÊT DU 03 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fca8840d70db9798b94943e
16 septembre 2020
16 septembre 2020
siège social : [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 2] N° SIRET : 508 151 586 (BEZIERS) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Bruno
Source officielle18e Chambre
6035d0953f63ef37912d3bd0
19 février 2016
19 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller Monsieur Thierry CABALE,
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a09
14 janvier 2025
14 janvier 2025
L'huissier de justice mentionne avoir constaté la présence de traces brunes d'humidité en partie inférieure des piliers et des murs de la cave.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616258fca2370d151415ac4f
22 janvier 2013
22 janvier 2013
[Y] a fait assigner la société Bruxis, la SOGEB et ses trois gérants successifs, M. [F], Mme [H] et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63d22aa09b3c8605deec205d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
HOTEL DABICAM [Localité 5] exerçant sous l'enseigne THE WESTIN Paris Vendôme [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 INTIMÉE Madame
Source officielle2ème Chambre
64549f19eedb07d0f8186121
2 mai 2023
2 mai 2023
Lionel Bruno, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 21 février 2023, Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Caroline
Source officiellePage 31 sur 76