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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
69f44d80cdc6046d472f5ae6
30 avril 2026
30 avril 2026
Dans la cuisine il s'agit également d'un défaut de collage du carrelage.
Source officielleCHAMBRE FAMILIALE
6961689bcdc6046d47c747cd
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[A] le mobilier indivis, à savoir l'armoire de cuisine pour un montant de 299,99 euros, le meuble bas de cuisine pour un montant de 164,70 euros, le congélateur pour un montant de 246,19 euros, - condamné
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6962164ecdc6046d47d352ad
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Elle fait valoir que la Société Foncière Lyonnaise lui a transmis un rapport concluant à l'impossibilité dans la configuration actuelle des espaces de l'installation d'une « extraction cuisine ».
Source officielle1ère Chambre
6451fba048616ed0f8cd5142
2 mai 2023
2 mai 2023
En l'espèce, l'expert ajoute que les désordres ont pour origine les défauts inhérents aux éléments de cuisine et le manque de compétence dans la pose des différents éléments.
Source officielle17e Chambre
61635ddf683f470e3416dc06
14 février 2011
14 février 2011
Il me désorganise complètement le service dès qu'il rentre en cuisine, met une pression inutile sur toute l'équipe, parle très fort et mal envers les collègues et moi-même.
Source officielleCour d'Appel
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10 octobre 2008
10 octobre 2008
Z... a été embauchée en 1985 en qualité de cuisinière ; que selon la convention collective des personnels administratifs et économiques dont elle dépendait alors, elle était chargée de préparer et cuisiner
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5f1
25 février 2008
25 février 2008
Au vu de son rapport déposé le 3 juillet 2002 mentionnant que Mme X... a aménagé l'une de ses deux pièces en cuisine et salle d'eau, le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES a assigné celle-ci le 29 octobre 2004
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01103_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
La hauteur sous plafond des pièces principales, des pièces isolées et de la cuisine est au moins égale à 2,30 mètres.
Source officielle2 e chambre civile
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4 octobre 2022
4 octobre 2022
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Représentée par Me Anne-line CUNIN de la SCP SCP du PARC - CURTIL
Source officielleCh. Sociale -Section B
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5 octobre 2023
5 octobre 2023
et par Me Audrey LANCON de la SCP FROMONT BRIENS, avocat plaidant, inscrit au barreau de LYON, Et INTIMEE : Madame [U] [Z] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN
Source officielle4eme Chambre Section 1
63be640a13ef607c90ab682f
10 janvier 2023
10 janvier 2023
CORNER CUISINE DISTRIBUTION demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Emilie GRELLETY, avocat au barreau de BORDEAUX ****** EXPOSE DU LITIGE Suivant déclaration du 11 mars 2022 M.
Source officielle1ère Chambre
64b8d0bba5d4a205dbc5ce32
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officiellePremière Présidence
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24 juillet 2024
24 juillet 2024
a fait connaître son avis le 24 juillet 2024 ; Vu les articles L 3222-5-1, L 3211-1 à L 3211-13, L 3212-1 à L 3212-12 et R 3211-31 et suivants du Code de la santé publique ; Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8a8
11 janvier 2011
11 janvier 2011
la société ERELLE, il a été rappelé au conseil de la SCI DICARIMO, les très nombreuses dégradations intervenant dans les locaux et consistant dans : - des infiltrations d'eau par le plafond de la cuisine
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63c256970bfda47c90076055
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[G]-[C] le lot n°2 d'un ensemble immobilier situé [Adresse 1]), constitué de la propriété exclusive et particulière de l'ensemble des îlots B et H, comprenant : - au rez-de-chaussée : boutique et cuisine
Source officielleChambre 1-4
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
Les plafonds et les murs Placoplatre vont s'imbiber menaçant de s'effondrer et d'importantes venues d'eau dans la cuisine vont être constatées ainsi que dans la cuisine d'été et dans la douche.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
64a7aff23bcaf505db6965c9
6 juillet 2023
6 juillet 2023
et le salon, un enfoncement d'une cloison de la cuisine en pied, des taches sur le carrelage de la cuisine, un défaut d'étanchéité d'une trappe de visite, des remontées d'humidité au niveau du carrelage
Source officielleChambre civile 1-2
6811aea581f47e994feb25f9
29 avril 2025
29 avril 2025
[Z] [O] [D] et Mme [G] [P] [I], épouse [D], ont passé commande auprès de la société Meubles [L] d'une cuisine et d'une buanderie sur mesures à poser dans leur résidence secondaire du [8], moyennant le
Source officielle1ère Chambre civile
67ee195e6cff766e94e38956
1 avril 2025
1 avril 2025
En l'espèce, Mme [T] fait valoir qu'un meuble de cuisine, mentionné dans l'état des lieux entrant, s'est détaché du mur et l'a blessée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616250ef929f6bffa995b2d2
5 décembre 2013
5 décembre 2013
du 9 juin 2010 aux termes de laquelle il est noté que les propos « vous faites du travail d'arabe » ont été « tenus par les trois titulaires de cuisine les uns vis-à-vis des autres et que cela était un
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