Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur Jean-Michel Xc/Maître Henri Y
6253c9dfbd3db21cbdd89680
28 août 2007
28 août 2007
Maître Jean-Pierre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d731
14 février 2011
14 février 2011
Jean-Michel X... Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Jean Jacques Philippe né le 14 Août 1947 à JOUY EN PITHIVERAIS (45), de Jean Jacques et de Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb03
30 octobre 2008
30 octobre 2008
regard de la qualité de dirigeant de Monsieur Jean-Claude X..., le contrat qui a donné naissance à celle-ci, relevait du régime des conventions réglementées de l'article L. 223-19 du Code de commerce
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
616243bc1217cad6c01648f8
26 juin 2014
26 juin 2014
Jugement du 15 Janvier 2008 -Tribunal d'Instance de CHARENTON - RG n° 11-07-000737 Arrêt de la cour d'appel de Paris du 20 mai 2010 Arrêt de la Cour de cassation du 13 juin 2012 APPELANTE SCI DES JEAN
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd87365
11 janvier 2005
11 janvier 2005
C/ Jean A., exerçant sous l'enseigne O.R.M.V.O.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc00
14 mai 2008
14 mai 2008
Jean, W...
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b378
14 mai 2008
14 mai 2008
Jean, W...
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c638
24 avril 2008
24 avril 2008
Par ailleurs Mireille Y... a autorisé son compagnon, Jean Z..., entrepreneur, à entreposer ses matériaux sur le terrain ; Jean Z... a installé un hangar léger et il a transféré son entreprise sur les lieux
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab5c
14 février 2008
14 février 2008
c / Monsieur Jean Michel X... Monsieur Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
ès étant dirigéc/Jean-Mi
6253c91abd3db21cbdd873d3
26 novembre 2004
26 novembre 2004
Jean-Pierre A...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
661a20314cfa010008a2d7b5
11 avril 2024
11 avril 2024
Le consentement de la société Jean Caby a été donné à la fois lors de la signature du contrat-cadre mais également lors de la conclusion des contrats d'application.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f40
23 février 2016
23 février 2016
Jean Claude X....
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855e2
30 novembre 2000
30 novembre 2000
DU 30 Novembre 2000 ------------------------- M.F.B Sarah X... divorcée BARBIERI C/ Jean MAURAS Aiode juridictionnelle RG N : 99/00261 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8cccd
10 novembre 2008
10 novembre 2008
C... du paiement de toutes les sommes dont la société pourrait être redevable envers le bailleur.
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd8905a
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Par jugement du 7 avril 2005, le tribunal de grande instance de Bobigny a : -donné acte à Mme Marie-Jeanne X... épouse B... C... de son désistement à l'égard de la société Carreira, de M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02799_20240201
1 février 2024
1 février 2024
d'ailleurs toutefois être enregistrée, ce qui ne lui donne pas de date certaine.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01012_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
La conclusion d’un pacte d’associés avant même l’exercice de l’option sur les BSA, pour une durée de 15 ans, atteste de la volonté des associés historiques, dont la SC Jean Seb, de s’inscrire dans une
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb70
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873d4
26 novembre 2004
26 novembre 2004
Jean-Pierre A...
Source officiellePage 31 sur 3267