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1 689 résultats pour « Mace-Ritt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

5fda7fe379673f0b47e4dd50

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

APPELANTS Monsieur [S] [F] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe MACLE

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86491

Appel

25 novembre 2002

25 novembre 2002

SENSEMAT ET CIE FINANCES agissant en la personne de Me Michel BOURDET, domicilié 32 place Mage - 31 TOULOUSE, désigné en qualité de mandataire ad hoc du GIE SENSEMAT ET CIE FINANCES par ordonnance de Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93543

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

préjudice esthétique temporaire et du préjudice d'agrément, en ce qu'il a alloué la somme de 3 000 euros au titre des frais irrépétibles en première instance ce qui n'est pas querellé, et condamné la MACI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fd9d6a9fd08a51136d98047

Appel

6 novembre 2019

6 novembre 2019

[O] [R] Mace et à confirmer le jugement sur l'application qui y a été équitablement faite des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; Sur les dépens d'appel et l'application de

Source officielle
CA

6ème Chambre

68ef2c23796eb4b748562957

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

BANQUE CIC EST Représentée par son représentant légal, [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Gilles ROZENEK, avocat postulant au barreau de METZ et de Me Rita BADER avocat plaidant du barreau

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63b546f7c9018405dfcaad8f

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

NANCY 18/00202 15 novembre 2019 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECU RITE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cefe7935f50008be40d7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

du contrat, des éléments techniques suivants : - les plans existants, projet, électricité et revêtement sol ; - le calendrier prévisionnel des travaux ; - les CCTP des lots 4, 5, 6, 7 et 9 ; - le RICT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

66fe357391b69e88a370fe2b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Enfin, s'agissant des toilettes autonomes, il n'est pas contesté que les salariés utilisaient ceux de l'hôtel Le Ritz contiguë de la boutique et qu'ainsi, il ne peut rien être reproché à la société Graff

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

677f67b58c38f76f783033f5

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

] [W] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 10] [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA et Me Rita

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68f1d74d7ffb526292dd6eb3

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

S'agissant du rôle de la société Castor, la société MMA IARD indique que le lot terrassement n'était pas à la charge du constructeur et que l'excavation a été réalisée par l'entreprise Riette.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fca488ca2aaa508f2a425b4

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

autoriserait le Lacaze [Localité 5] à exploiter ce film moins de deux semaines et / ou à le programmer à un nombre de séances inférieures au maximum possible, la même autorisation serait accordée au Ritz

Source officielle
CA

6ème chambre

61639b96a876d6c869757c4c

Appel

13 avril 2010

13 avril 2010

actions d'information, de communication et de promotion auprès des professionnels de santé afin de contribuer au développement du chiffre d'affaires des produits promus sur un secteur et à la noto- riété

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01390_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

durant la nuit du 8 au 9 novembre 2021, il a été relevé que si les niveaux sonores de jour comme de nuit étaient conformes aux valeurs limites fixées ar l’arrêté du 22 décembre 2014 en limite de ro riété

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a8e

Appel

28 février 2017

28 février 2017

disposition au greffe **** ENTRE : Madame Claire X... ... 14430 DANESTAL comparante ET : SELARL ANTELIS Me Raphaël Y... ... 44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE représentée par Me MACE

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

64ae4b07a1775905dba3bc64

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

réalité [U] [C] [O] né le 11 décembre 1990 à [Localité 2], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [1] 2 Ayant refusé de comparaître à l'audience de ce jour représenté par Me Mame

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CA

Chambre civile 1-5

6711fb0b7603bf88a1884ced

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

: 891 51 1 6 77 [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me France VALAY - VAN LAMBAART, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 199 - N° du dossier 010862 Plaidant : Me Gérald MALLE

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CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86895

Appel

6 mai 2003

6 mai 2003

PAR CES MOTIFS : La COUR, STATUANT publiquement par arrêt contradictoire, INFIRME le jugement et statuant à nouveau : DÉBOUTE Madame Laurence X... de sa demande de dom- mages intérêts, CONFIRME le jugement

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CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92f9b

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

nouveau, - dire et juger que les sociétés Conditionnement parfums production et Swissincense se sont rendues coupables de contrefaçon des droits dont la société BPI est titulaire sur le flacon 'LE MALE

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CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869ec

Appel

5 juin 2003

5 juin 2003

analyse complémentaire, était réalisée le 9 août suivant, concernant la recherche de produits stupéfiants après que le docteur G..., médecin attitré du Club, ait précisé par ordonnance au laboratoire MAACH-BARBARIE

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CA

Chambre Sociale

69fc2389cdc6046d47e18b7e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[R] à lui payer la somme de 728,64 euros ; - Fait masse des dépens qui seront recouvrés conformément à la loi sur l'aide juridictionnelle, et comprenant notamment les frais d'expertise ; - Condamné

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