délivrée à la requête de : DEMANDERESSE Madame [U] [F] épouse [J] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Kangni-Fafadji AGBEKPONOU substituant Me Francis MARTIN de la SELARL CABINET SABBAH

Patrice X... n'a pas changé de logement, a continué de percevoir l'indemnité de logement et a été confirmé dans ses fonctions de directeur de la région Nord-Est Maine-et-Loire et Sud Sarthe ; attaques

La caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe a reconnu le caractère professionnel de cet accident. Ses ayants droit, son époux M.

Décision déférée à la cour : Décision rendue le 02 Août 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de CHARTRES N° RG : 23/00106 Copies exécutoires délivrées à : Me Xavier BONTOUX Me Sarah

LA BOCCA représentée par Me Sarah Z...

d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-59178/24/002438 du 08/04/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 8]) DÉBATS à l'audience publique du 19 novembre 2024 tenue par Sara

[P] serait réduit dans la proportion d'un tiers ; Dit que chaque partie conserverait la charge des frais et dépens qu'elle a exposés ; Rejeté toute autre demande.

Elle peut avoir lieu par substitution d'obligation entre les mêmes parties, par changement de débiteur ou par changement de créancier.

Nantes aux fins d'annulation du mariage, ce qui ne fait d'ailleurs pas obstacle à la présente action Sur le prononcé du divorce Sur le fondement de l'article 242 du code civil, il appartient à chaque

à l'audience des référés du 18 Avril 2024 tenue publiquement, avons mis l'affaire en délibéré au 30 mai 2024, prorogé au 20 juin 2024 puis au 11 Juillet 2024, et avons rendu l'ordonnance, assisté de Sarah

MJC2A, ès qualités, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EVRY sous le numéro 501 184 774, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Sarah DEGRAND

COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 08 JUILLET 2025 Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sarah

D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 01 AOUT 2025 2ème prolongation Nous, Martine ESCOLANO, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sarah

METZ ORDONNANCE DU 05 AOUT 2025 4ème prolongation Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sarah

[F] [C] [Adresse 13] [Localité 8] Représenté par Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Sarah BABAHACENE, avocat au barreau de MONTPELLIER

chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie Pignon, présidente Madame Annie Cautres, conseillère Madame Sarah

[U] en vertu d'un pouvoir général INTIMES Monsieur [J] [M] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Sarah NASR, avocat au barreau de PARIS, toque : C1448 Madame [W] [G] ex épouse

la cour : Jugement rendu(e) le 12 Mars 2013 par le Tribunal de Commerce de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sarah

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Sarah BOURDEAUDUCQ , greffière placée en présence de Mme [F] [V], greffière stagiaire.

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Sarah BOURDEAUDUCQ , greffière placée en présence de Mme [C] [T], greffière stagiaire.