CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 881 résultats pour « Desousches »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

63d0d56c81a7b805de12b447

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

d'Amiens une requête en annulation de l'arrêté du 17 mars 2011 du maire de la commune de [Localité 8] accordant à la SCI Math Immo un permis d'aménager en vue de combler le bassin central, abattre et désoucher

Source officielle

Page 32 sur 95

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre de la famille

67aae7c56d821c6632f1b644

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Monsieur [C] [D] né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Anne TUGAUT de la SELARL EKIS, avocate au barreau du HAVRE, assistée de Me Marlène DESOUCHES-EDET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5fb

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

un compte bancaire auprès de cet établissement le 14 juillet 2005 et y a déposé une somme de 200 €, que le 2 janvier 2006, la banque a reçu de Monsieur Y... un chèque au porteur de 145. 000 € de la Deusche

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

65321a0c9e4ea48318f5a9fd

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[L] (installé, selon les motifs de l'arrêt, en partie nord du chemin, à l'endroit où il débouche sur la rue [Adresse 4]), mais condamné ce dernier sous astreinte à leur remettre un double des clés de ce

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fca4736af6750a4d42a315e

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Le portail double vantail qui débouche sur le boulevard du Mont Boron permet l'ouverture sur la copropriété et dessert une route menant à ladite copropriété située en partie haute du [Adresse 6].

Source officielle
CA

12e chambre

6032214c35e50e58881e48c5

Appel

10 avril 2018

10 avril 2018

En deuxième lieu, l'initiation d'une stratégie de délocalisation d'une partie de la production en 2004 vers les opérateurs APS et Golden et les débouchés sur l'Asie ne peut être reprochée en elle-même.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6035705997b818969521af7d

Appel

27 avril 2016

27 avril 2016

D'autant que ce véhicule, qui était encore sous garantie, a été affecté à un conducteur qui effectue des découchés, car il nous est paru plus judicieux d'affecter ce matériel à un conducteur zone longue

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814bd1fb03057d9a4f47

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

* Sur le chef de redressement n°5: frais professionnels non justifiés-principes généraux-indemnités repas-indemnités de découchers-indemnités casse-croûte: Aux termes de l'article L 242-1 du code

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68fb978511af6ba0065f4242

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

fait d'une part état de versements de 45.382,70 euros jusqu'en novembre 2022 au titre des acomptes sur commissions et régularisation d'acompte et d'autre part affirme que 46 devis sur 84 n'ont pas débouché

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

5fd9ac681452d1a0ef076a78

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Ce chemin rural permet aussi de rejoindre à l'Est une zone urbaine très dense distante de 190 mètres pour déboucher à 100 autres mètres plus loin, sur l'avenue des Joncs, voie asphaltée, qui traverse la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a6a4

Appel

5 juillet 2007

5 juillet 2007

Y YY..., Madame JJ... et les consorts MM... à démolir et reconstruire dans son état d'origine sur toute la hauteur de l'immeuble, combles et souches compris, le conduit de cheminée qui débouche sur la

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0deec25a97f0381f5083

Appel

12 décembre 2014

12 décembre 2014

Ce passage débouche directement sur la rue Gambetta avec laquelle il communique par une grande porte de deux mètres trente sept de largeur, de laquelle porte Mme [K] née [X] et M. et Mme [K] auront seuls

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00149_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Il ressort des pièces du dossier que la partie carrossable de ce chemin en pente, d'une longueur de 200 mètres entre l'avenue Foch sur laquelle il débouche et le terrain d'assiette du projet, est bordé

Source officielle
CA

3ème Chambre civile

6618cf037935f50008be41b5

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

COUTANCES INTIMEE : Madame [G] [P] née le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 6] domicile élu, cabinet de Marlène [Adresse 7] la londe [Localité 3] représentée et assistée de Me Marlène DESOUCHES-EDET

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61634cf71c666ce2d9a48d55

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Mais l'expert judiciaire précise que les troncs d'arbres ont été évacués du terrain par la commune, qu'en revanche les souches n'ont pas été enlevées mais que dans ce cas il n'est pas d'usage de dessoucher

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88939

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

BIEMONT SONECO INDUSTRIES 18 Rue Néricault-Destouches B.P. 1348 37013 TOURS CEDEX non comparant - ni représenté PARTIE INTERVENANTE CGEA CENTRE OUEST AGS/RENNES Immeuble l Magister "Cité Notariale" 4 Cours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913e4

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

résidence jusqu'à la fin de service à la résidence, compte tenu des temps de réserve et de haut le pied et déduction faite des temps de coupures non pris en compte et que les coupures de jour hors découché

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913f0

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

résidence jusqu'à la fin de service à la résidence, compte tenu des temps de réserve et de haut le pied et déduction faite des temps de coupures non pris en compte et que les coupures de jour hors découché

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a81

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Une tentative de conciliation a été réalisée le 14 avril 2014 mais a débouché sur un procès-verbal de non-conciliation et l'affaire a été renvoyée au 17 juin 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Pierre Xc/SARL YANIGAV

6253cceabd3db21cbdd91b0d

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Il n'a pas eu a découcher de chez lui. C'est donc à bon droit qu'il n'a pas été fait droit à cette demande.

Source officielle